Listes des GHM et des diagnostics autorisant le supplément ante partum Liste 1 : liste des GHM autorisant le supplément ante partum N° GHM Libellé 14C03A Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions 14C03B Accouchements

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

Chaque écriture comporte : ― le nom de l'affaire ; ― la date de l'opération ; ― le numéro de l'écriture (reporté sur la pièce justificative) ; ― le libellé de l'opération avec le nom de l'émetteur de la recette ou du bénéficiaire du paiement ; ―

Article Annexe

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produit ; nom de la ou des entreprises d'assurance ; nom de la formule si formule], qui comporte les garanties suivantes [cocher les cases correspondantes] : (1) Si la dénomination commerciale de la garantie dans le contrat est identique aux libellés

Article Annexe II-17 (art. A211-3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 79 > 32

Code du sport

L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance fait parvenir, en temps utile, aux électeurs, sous enveloppe libellée à leur nom : - les bulletins de vote ; - un exemplaire de la présente annexe ; - le cas échéant, les professions

Article Annexe I-0-1 (art. A114-3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 41 > 11

Code du sport

Le centre de ressources, d'expertise et de performance sportive fait parvenir, en temps utile, aux électeurs, sous enveloppe libellée à leur nom : - les bulletins de vote ; - un exemplaire de la présente annexe ; - le cas échéant, les professions

Article Annexe II-17-1 (art. A211-54)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 77 > 57

Code du sport

L'Ecole nationale des sports de montagne fait parvenir, en temps utile, aux électeurs, sous enveloppe libellée à leur nom : -les bulletins de vote ; -un exemplaire de la présente annexe ; -le cas échéant, les professions de foi des candidats.

Article Annexe 1

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PRESENTATION DES INDICATEURS Libellé Domaine Données source Mode de calcul Objectif Interprétation/ remarques/ limites % seuil 1- taux d'occupation théorique indicateur principal activité décisions judiciaires (Nombre de journées

Article Annexe I

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CODE CAS CODE SANDRE LIBELLÉ 35822-46-9 2151 1,2,3,4,6,7,8-HpCDD 67562-39-4 2159 1,2,3,4,6,7,8-HpCDF 55673-89-7 2160 1,2,3,4,7,8,9-HpCDF 39227-28-6 2149 1,2,3,4,7,8-HxCDD 70648-26-9 2155 1,2,3,4,7,8-HxCDF 57653-85-7 2148 1,2,3,6,7,8-HxCDD

Article A821-97-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 35

Code de commerce

vérifie pour chaque information balisée contrôlée que : - le choix des éléments de la taxonomie retenus est approprié ou les extensions créées sont pertinentes ; - les attributs de la balise sont corrects ; - les liens de présentation, de calcul, des libellés

Article Annexe à l'article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

(Le cas échéant) Le taux de change utilisé pour convertir en [monnaie nationale de l'emprunteur] votre versement libellé en [monnaie dans laquelle le prêt est libellé] sera le taux publié par [nom de l'institution publiant le taux de change] le [date]

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

Pour chacun des titres non libérés, le montant non libéré doit figurer dans la colonne " Valeur inscrite au bilan (Valeur brute) " immédiatement au-dessous de la ligne du libellé de la valeur.

Article Annexe

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Evaluation à la date d'inventaire des titres de créance amortissables, à l'exception des titres libellés A la date d'arrêté des comptes, les moins-values latentes ressortant de la différence entre la valeur comptable, diminuée des amortissements et

LEGIARTI000021672911

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Au titre du financement des MOUS Région Département Ordonnateur Année de l'opération Libellé opération Engagé Consommé CP Restes à payer 02 - AQUITAINE PYRENEES-ATLANTIQUES 815064 2007 MOUS-64-PAU 71 749,60 0,00

Article Annexe III

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Il ne peut être fait mention de la certification dont une entreprise est titulaire en tant que "prestataire en localisation des réseaux" sans y adjoindre le libellé de l'option sur laquelle porte cette certification, parmi les 3 options mentionnées ci-dessus

Article 108

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-L'imposition à la cotisation foncière des entreprises au titre de l'année 2010 des sociétés de fait et des sociétés en participation est libellée au nom du ou des associés connus des tiers. O.-2.

Article Annexe à l'article R313-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

de l'échéance de remboursement du prêt, quelle que soit votre perte de revenu) ; □ indemnitaire (le montant qui vous sera versé dépendra de votre perte de revenu). (1) Si la dénomination commerciale de la garantie dans le contrat est identique aux libellés

Article ANNEXE I

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Dépt SIREN N° D'INSEE libellé de la collectivité Acompte versé Résultat collectivité gain (+) ou perte (-) définitif Dotation définitive Montant à verser à la collectivité (si dotation définitive - acompte versé est positif) Montant à reverser par la

LEGIARTI000047771813

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ANNEXE NOMENCLATURE DE CLASSEMENT NUMÉRIQUE Numéro Libellé Rubrique Numéro Libellé Numéro Typologie Durée Sort final Durée d'utilité Sort final 1 Etat civil 1.1.1 Pièce d'identité (carte d'identité

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

A cet égard, l'expert tiendra compte du fait que le sujet est détenteur du libellé de son diagnostic et que, notamment, il pourra être amené à montrer son carnet de soins à des tiers.

Article Annexe II

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Dans le cas d’une édition sur plusieurs pages, le lien entre chacune d’elles se fait par l’impression dans la colonne réservée aux défaillances constatées des libellés « Attention, il existe une suite à cette page du procès-verbal » sur chaque bas de

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