Salles de conférences Etablissements d'enseignement publics ou privés : Sans pensionnaires Avec pensionnaires Centres ou colonies de vacances Bibliothèques, musées

Article L115-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 87 > 62

Code du patrimoine

Par dérogation à l'article L. 451-7 du présent code, le présent article est également applicable aux biens ayant fait l'objet d'une spoliation et ayant été incorporés par dons et legs aux collections des musées de France appartenant aux personnes publiques

Article 1

—

du musée des arts asiatiques Guimet ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants SUD Culture Solidaires 3 3 CGT-Culture 3 3 Etablissement public du musée Rodin ORGANISATIONS

Article L135-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 26 > 41

Code de la propriété intellectuelle

de l'Union européenne et qui appartiennent à l'une des catégories suivantes : a) Les œuvres publiées sous la forme de livres, revues, journaux, magazines ou autres écrits faisant partie des collections des bibliothèques accessibles au public, des musées

Article R315-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 14 > 46

Code de la sécurité intérieure

éléments d'arme et munitions de la catégorie D utilisés dans la pratique du sport relevant de ladite fédération ; 4° La carte de collectionneur vaut titre de transport légitime des armes de catégorie C pour les activités liées à l'exposition dans un musée

Article 1

—

Régisseur de recettes et de dépenses C 6 20 Responsable de la maintenance et de l'entretien d'installations électroniques et audiovisuelles de surveillance et de sécurité C 2 20 Agent chargé de l'accueil et de la visite d'un monument ou musée

Article 2

—

Dans le cadre du projet scientifique et culturel de la Cité, il est chargé de : a) Concevoir et gérer le musée national de l'histoire et des cultures de l'immigration, chargé de conserver et de présenter au public des collections appartenant à l'Etat

Article D113-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 86 > 56

Code du patrimoine

restauration des objets inscrits à l'inventaire annexe prévu à l'article D. 113-14, et plus généralement des objets mobiliers de caractère historique ou artistique appartenant à l'Etat et déposés dans les services et établissements autres que les musées

Article 1

—

Il exerce la tutelle du Centre national pour le développement du sport, de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance et du Musée national du sport.

Article 6

—

artistique ou son représentant ; d) Le président du Centre national de la fonction publique territoriale ou son représentant ; e) Le responsable du service interministériel des Archives de France ou son représentant ; f) Le responsable du service des musées

Article 12

—

l'académie ; b) Un membre de l'académie des Sciences morales et politiques, sur présentation de l'académie ; c) Un inspecteur général des archives ; d) Un inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche ; e) Un inspecteur général des musées

LEGIARTI000030938728

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Tertiaires (sièges sociaux des grandes entreprises, immeubles de bureaux, centraux téléphoniques, hôpitaux, musées, hôtels …).

Article R312-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 93 > 85

Code de la sécurité intérieure

de matériels de guerre, sous réserve, pour les personnes physiques, du respect des dispositions de l'article L. 312-6, à acquérir et à détenir des matériels de guerre, armes, munitions et leurs éléments : 1° Les personnes qui les exposent dans des musées

Article Tableau annexe 1

—

: : : écoles : : : : : Garçon de laboratoire : : : : : d'analyses chimiques : : : : : Gardien de musée

LEGIARTI000049827483

—

Etablissement public du musée du Louvre. Etablissement public du musée du quai Branly. Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner. Etablissement public du musée national Picasso-Paris. Etablissement public du musée Rodin.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 14

Arrêté du 24 décembre 1957 relatif à la constitution des conseils de discipline devant lesquels doivent être déférées les fonctionnaires communaux visés à l'article 527 du Code de l'administration communale.

Directeurs des services techniques des villes de 20.000 à 40.000 habitants. 5° Directeurs des services techniques des villes de 10.000 à 20.000 habitants. 6° Directeurs des laboratoires d'analyses chimiques. 7° Conservateurs de musées contrôlés

Article 4

—

choix préalablement précisé lors de son inscription au concours, et portant : -soit sur des questions de sécurité et d'accueil du public, de communication et d'animation ; -soit sur la présentation d'une visite guidée d'un monument historique ou d'un musée

Article Annexe I

—

. - Options proposées aux candidats concourant pour les spécialités Archéologie, Monuments historiques et Inventaire, Musées : Archéologie et histoire de l'art et des civilisations de l'Europe des périodes paléolithique et mésolithique ; Archéologie et

Article Annexe II

—

-Options proposées aux candidats concourant pour les spécialités Archéologie, Archives, Monuments historiques et inventaire, Musées Archéologie et histoire de l'art et des civilisations de l'Europe des périodes paléolithique et mésolithique.

Article 1

—

ayant plus de 100 agents C 1 20 Responsable de la maintenance et de l'entretien d'installations électroniques et audiovisuelles de surveillance et de sécurité C 3 20 Agent chargé de l'accueil et de la visite d'un monument ou musée

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