Du maire de la commune concernée ou de l'un de ses représentants, avec voix délibérative ; La présence du maire de la ou des communes concernées ou de l'adjoint désigné par lui est facultative pour les agendas d'accessibilité programmée qui portent sur

Article Annexe IV

—

E6 - Épreuve d'éducation artistique, arts appliqués U6 E6 - Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques U6 E7 - Épreuve d'éducation physique et sportive U7 E7 - Épreuve d'éducation physique et sportive U7 Épreuve facultative

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

Code de commerce

Signature (1) Donnée facultative. (2) Donnée publiée sur le site internet public du ministère chargé du commerce.

Article 2

—

pratiques d'économie ; d) Composition sur un ou plusieurs sujets donnés et/ ou cas pratiques de droit ; e) Composition sur un ou plusieurs sujets donnés et/ ou étude d'un ensemble documentaire de géographie économique ; Epreuve n° 3 facultative (durée

Article Annexe VI

—

-Données bâtimentaires Cette table concerne les données bâtimentaires qui permettent des modifications du périmètre de remontées de données de consommation notamment en cas de transaction immobilière (vente, nouveau contrat de bail) ou de mise en place

Article Annexe IV

—

Allégations nutritionnelles concernant l'ajout des ingrédients facultatifs suivants : - taurine ; Ajout volontaire à un niveau adapté à l'alimentation particulière des nourrissons visée et conformément aux conditions fixées à l'annexe I. 2.

Article 1

—

spécialité « éducateur sportif » suivants : UC (*) 1 et 2 du BPJEPS (*) spécialité « animateur » ou « éducateur sportif » MC (*) animation gestion de projets dans le secteur sportif RNCP30833 Unité professionnelle facultative

Article 15-11

—

A titre obligatoire, les services départementaux et territoriaux d'incendie et de secours ; 2° A titre obligatoire, les communes et établissements publics de coopération intercommunale mentionnés au deuxième alinéa de l'article 15-2 ; 3° A titre facultatif

Article R2-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 19 > 42

Code de procédure pénale

La victime est informée par l'officier ou l'agent de police judiciaire en charge du recueil de ses déclarations : 1° Du caractère facultatif du dépôt de plainte par voie de télécommunication audiovisuelle et de la faculté qu'elle conserve de se déplacer

Article D337-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 53

Code de l'éducation

Sur autorisation du recteur d'académie, les épreuves de remplacement, à l'exception de l'épreuve d'éducation physique et sportive et de l'épreuve facultative, sont organisées pour les candidats mentionnés au sixième alinéa de l'article D. 337-16, au sein

Article Annexe I

—

Épreuve facultative de langue, vivante ou ancienne Seuls comptent les points au-dessus de 10, affectés du coefficient 4 25 minutes 3.

Article 2

—

Pour les candidats au concours interne (épreuve facultative) : les candidats qui désirent subir cette épreuve doivent le préciser lors du dépôt de la demande d'admission à concourir.

Article Annexe III

—

U52 Épreuve E6 : Éducation artistique - arts appliqués U6 Épreuve E6 : Arts appliqués et cultures artistiques U6 Épreuve E7 : Éducation physique et sportive U7 Épreuve E7 : Éducation physique et sportive U7 Épreuve facultative

Article 2

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En cas de passage d'une activité salariée à une activité libérale, l'adhérent a la possibilité de maintenir sa cotisation en classe C ou D.

Article 2

—

Le programme de l'épreuve orale facultative prévue au b de l'article 5 du décret du 2 septembre 1992 susvisé relatif à la gestion et au traitement automatisé de l'information est le suivant : 1.

Article Annexe I

—

2 h Français-philosophie 1 h 1 h 1 h 1 h Langue vivante 1 2 h 2 h Éducation physique et sportive 2 h 2 h Informatique 1 h 1 h Géographie 0,5 h 1 h Langue vivante 2 (facultative

Article 7

—

le candidat lors de son inscription et sur le même programme qu'à l'écrit (durée: vingt minutes; coefficient 8); Une interrogation portant sur la langue anglaise (durée: quinze minutes; coefficient 2) ; Une interrogation portant sur la langue facultative

Article Appendice 1

—

d'exploitation appropriées, telles qu'elles figurent dans le chapitre VII de la Convention SOLAS, l'Annexe II de MARPOL et les chapitres 17 et 18 du Recueil IBC, le paragraphe 16.2.2 du Recueil IBC prévoit ce qui suit : Modèle de document d'expédition facultatif

Article Annexe IIb

—

moral et civique UG1 3 CCF Ponctuelle écrite et orale 2 h 15 EG2 -Mathématiques-Sciences physiques et chimiques UG2 2 CCF Ponctuelle écrite 2 h EG3 -Éducation physique et sportive UG3 1 CCF Ponctuelle Épreuve facultative

Article Annexe III

—

(facultatif) en date du .......... aux termes duquel (indication succincte du contenu de l'avis) ....................................

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