Pour les autres charges externes, on limite l'étude à quelques charges simples : fournitures, énergie, loyers, assurances, maintenance, honoraires, par exemple.

Article 13

Code inconnu

Avoir été isolés pendant trente jours au moins dans la station de quarantaine d'un centre agréé répondant aux conditions fixées par l'article 20 ci-après.

Article 1

Code inconnu

Définitions : Dans le présent arrêté, on entend par : -chef de file, tel que défini à l'article 2 du décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 susmentionné ; -élément de sécurité, élément constitutif des différents sous-systèmes du projet dont la défaillance simple

LEGIARTI000033978268

Code inconnu

Les tâches qui lui sont confiées, par consignes orales journalières, sont simples et répétitives (brochage des matériaux, lattage, pose en plan carré).

Article 218-5.01

Code inconnu

de la structure, de l'équipement, des systèmes, des installations, des aménagements et des matériaux ou procédés associés au plan de gestion des eaux de ballast prescrit par l'article 218-03.01, afin de s'assurer qu'ils ont été maintenus dans les conditions

Article 226-3.16

Code inconnu

Lorsque l'appareil à gouverner principal comporte deux groupes-moteurs identiques ou davantage, il n'est pas nécessaire de prévoir un moyen auxiliaire si l'appareil à gouverner principal est capable d'actionner le gouvernail dans les conditions requises

Article L3641-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30

Code général des collectivités territoriales

réseaux de chaleur ou de froid urbains ; h) Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables ; i) Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations, dans les conditions

Article L5216-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

La convention précise l'étendue et les conditions financières de la délégation ainsi que les conditions dans lesquelles les services départementaux correspondants sont mis à la disposition de la communauté d'agglomération. VI.

Article 55-4

Code inconnu

Un mélangeur automatique de cartes de jeux peut être utilisé dans les conditions décrites à l'article 40-1 du présent arrêté.

Article Annexe

Code inconnu

d'élevage Le cahier des charges décrit les conditions de logement (type de cage, densité...) et d'alimentation à chaque étape du schéma de vie.

Article Annexe Ib

Code inconnu

C2-3 : réaliser les opérations mécaniques ne mettant en œuvre que des outillages simples (en atelier ou sur le chantier). La réalisation est conforme au dessin technique (mécanique, bâtiment).

Article 214-2.02

Code inconnu

Une échelle inclinée peut être équipée de barreaux simples lorsque l'angle d'inclinaison par rapport à la verticale ne dépasse pas 15°. Dans les autres cas elle doit être équipée de marches ou de barreaux doubles disposés horizontalement. 3.

Article Annexe

Code inconnu

Fabriquer des pièces simples en matériaux composites verre/ polyester par stratification au contact. Rénover des éléments en matériaux composites d'un bateau de plaisance. 2.

Article ANNEXE

Code inconnu

Il (elle) réalise les opérations d'entretien simples et de courte durée de son poste de travail.

Article ANNEXE

Code inconnu

tenue de la comptabilité jusqu'aux opérations d'inventaire, réalise les travaux de paie courants et les travaux de fin d'exercice comptable, fiscal et social, ainsi que le retraitement des données comptables en normes internationales et des travaux simples

Article Annexe

Code inconnu

Les élèves doivent être entraînés à construire des énoncés simples, à enchaîner des énoncés organisés en ayant recours à quelques articulations logiques du discours.

LEGIARTI000021852753

Code inconnu

par an sur convocation adressée dix jours au moins à l'avance par le président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par le premier vice-président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par un vice-président de la caisse, sous la forme d'une lettre simple

Article 7

Code inconnu

On distinguera également les avis à caractère de prévision ("avis de prévision de crue") des avis à simple caractère d'observation ("avis d'observation de crue") qui ne portent que sur des constatations de fait. Etats de vigilance.

Article L1617-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 45

Code général des collectivités territoriales

L'envoi sous pli simple ou par voie électronique au redevable de cette ampliation à l'adresse qu'il a lui-même fait connaître à la collectivité territoriale, à l'établissement public local ou au comptable public vaut notification de ladite ampliation.

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