partie saillante et, de façon générale, ne constitue pas un obstacle au passage de la main ; 2° Sa largeur soit au plus égale à 100 mm ; 3° Sa longueur corresponde à la largeur utile de la machine ; 4° Son réglage vertical et transversal, suivant les dimensions

Article ANNEXE 2

—

Il est établi au format d’une carte de dimensions 9,5 cm × 6,5 cm (± 1 cm), dans un matériau assurant sa pérennité.

LEGIARTI000029206681

—

. - dimension des marges ; Le candidat peut joindre à son dossier, sur support papier, un ou deux exemples de documents ou de travaux réalisés dans le cadre des actions décrites et qu'il juge utile de porter à la connaissance du jury.

Article R512-46-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 94 > 02

Code de l'environnement

Il peut prolonger ce délai de deux mois, par arrêté motivé, dans des cas exceptionnels résultant par exemple de la nature, de la complexité, de la localisation ou de la dimension du projet.

Article Annexe III

—

Normes dimensionnelles Pour la construction neuve, les normes dimensionnelles sont les suivantes : TYPE COMPOSITION SURFACE HABITABLE I Une pièce principale Un occupant : 12 I' Une pièce principale 20 I bis Une pièce

Article Annexe II

—

; - les exigences particulières d'installation permettant une lecture aisée de l'afficheur de l'instrument, une sécurisation de l'installation et l'entretien de l'instrument ; - les exigences requises pour les raccordements (brides, supports et dimensions

Article Annexe 4

—

avec une répartition normale des charges, compte tenu des places de passagers couchés et du personnel de service, ainsi que de l'emplacement des bagages et marchandises, sur un dévers de 25°.

Article 38

—

Les équipements dans lesquels s'effectue le processus de méthanisation ou le cas échéant le stockage de percolat sont munis d'une soupape de respiration ne débouchant pas sur un lieu de passage, dimensionnée pour passer les débits requis, conçue et disposée

Article ANNEXE IV

—

. - dimension des marges : A son dossier, le candidat joint un ou deux exemples de documents ou de travaux réalisés dans le cadre de la situation décrite et qu'il juge utile de porter à la connaissance du jury.

Article 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 88 > 72

Arrêté du 13 mars 1986 fixant les conditions dans lesquelles les aérodynes ultralégers motorisés, ou U.L.M., peuvent atterrir et décoller ailleurs que sur un aérodrome

de la France au 1/50 000 indiquant l'emplacement de la plate-forme ; - un extrait du plan cadastral précisant les limites domaniales de la plate-forme ; - une notice précisant les caractéristiques d'utilisation de la plate-forme et indiquant ses dimensions

Article CH 13

—

. - La chaufferie et ses dépendances doivent être placées dans des locaux réservés à cet usage, de dimensions appropriées à celles des chaudières et à la puissance de l'installation.

Article 4

—

Avant la clôture, des reversements anticipés peuvent être effectués quand le niveau du fonds de soutien pour une génération est supérieur ou égal à 150 % du total des subventions restant à verser à la date de calcul du dernier dimensionnement jusqu'à

Article 233-9.03

—

Les moyens de stockage et de distribution de l'oxygène doivent être dimensionnés sur la base d'une consommation au moins égale à : 4.

Article SC 1

—

Les trois derniers, D, E et F, comportent les estrades, plateaux, pistes, etc., de toutes dimensions permettant de donner le spectacle dans la salle elle-même.

Article Annexe

—

Réaliser l'implantation et élaborer le dossier de définitiond'une carte ou d'un ensemble de cartes électroniques Déterminer la géométrie et les caractéristiques dimensionnelles d'une carte électronique.

Article ANNEXE IV

—

Article Annexe

—

Compétences attestées et descriptif des composantes de la certification Conduire la production d'une série de pièces sur des machines-outils réglées en garantissant la conformité dimensionnelle des pièces. 2.

Article R214-120

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 49

Code de l'environnement

Les obligations du maître d'oeuvre comprennent notamment : 1° La vérification de la cohérence générale de la conception du projet, de son dimensionnement général et de son adaptation aux caractéristiques physiques du site ; 2° La vérification de la

Article L581-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 49 > 40

Code de l'environnement

Les dispositions relatives à la déclaration prévue par l'article L. 581-6 sont applicables aux préenseignes dans des conditions, notamment de dimensions, précisées par décret en Conseil d'Etat.

Article R581-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 26 > 05

Code de l'environnement

Elles peuvent cependant être accolées dos à dos si elles signalent des activités s'exerçant sur deux fonds voisins et si elles sont de mêmes dimensions.

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