entrepôts réels, appareils d'outillage maritime, magasins généraux, salle de vente publique, école de commerce, écoles professionnelles, cours pour la propagation des connaissances commerciales et industrielles, entreprises de transport, de remorquage, pilotage

Article R8122-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 10

Code du travail

Le responsable de l'unité de contrôle est chargé, notamment dans la mise en œuvre de l'action collective, de l'animation, de l'accompagnement et du pilotage de l'activité des agents de contrôle.

Article R174-2-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 24

Code de la sécurité sociale

sommes dues aux établissements mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22 ; 3° Produire, pour les services de l'Etat placés sous l'autorité des ministres chargés de la santé, de la sécurité sociale et du budget, des statistiques à des fins de pilotage

Article 6

—

Une instance de pilotage est instituée en vue de l'élaboration, de la mise en œuvre et de l'évaluation du contrat de ville. Son organisation et son fonctionnement sont précisés par les signataires du contrat de ville.

Article Annexe II

—

Zone de pilotage obligatoire. Mouillage d'attente. Zone d'attente des bateaux pilotes. Préavis d'arrivée. Transmissions. Canaux V. H. F. Guidage radar. Procédure pour embarquer le pilote par temps maniable et par mauvais temps.

Article Annexe IV-b

—

Optimisation d'opérations relatives à une production U 2 Sous-épreuve E 31 : Synthèse des activités professionnelles en entreprise U 31 Sous-épreuve E 31 : Synthèse des activités professionnelles en entreprise U 31 Sous-épreuve E 31 : Pilotage

Article 87

—

Administration territoriale 118 Agriculture, pêche, alimentation, 16 268 Economie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires 4 529 Forêt 10 434 Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation 1 298 Conduite et pilotage

Article 73

—

Administration territoriale 116 Agriculture, pêche, alimentation, 16 534 Economie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires 4 695 Forêt 10 595 Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation 1 237 Conduite et pilotage

Article 5

—

Transports aériens, surveillance et certification 51 801 180,74 9 175 388,24 - Formation aéronautique Publications officielles et information administrative 184 695 893,37 18 527 613,43 - Edition et diffusion 90 938 689,93 13 179 724,07 - Pilotage

Article 1

—

politiques sociales Responsable du service actifs- solidarité/risques- Etablissement de Bordeaux Direction des politiques sociales Responsable pensionnés - Etablissement de Bordeaux Direction des politiques sociales Adjoint au directeur du pilotage

Article 2

—

-La direction du budget exerce les missions suivantes : 1° Définition de la politique des finances publiques, de la politique budgétaire de l'Etat ainsi que des outils de pilotage de ces politiques ; 2° Programmation pluriannuelle de mise en oeuvre de

Article 233-5.07

—

Appareil à gouverner - Pilotage 4.

Article 7.1.1

—

En coordination avec les autres sous-directions concernées de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, elle assure la fonction de synthèse et participe aux missions de pilotage sur les fonctions transversales des opérateurs de l'Etat

Article 422-224

—

versées à la société de gestion dans les conditions prévues à l'article 422-198. 4° Une commission d'acquisition ou de cession d'actifs immobiliers calculée sur le montant de l'acquisition ou de la cession immobilière ; 5° Une commission de suivi et de pilotage

LEGIARTI000035021601

—

Nicolas de SAUSSURE, chef de service du pilotage des politiques de ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Anne AMSON, directrice de projet auprès de la déléguée interministérielle pour la rénovation

Article 1

—

Le traitement a enfin une finalité statistique à des fins de pilotage national et académique.

Article 9

—

Le président et les deux pilotes notent les réponses aux questions de pilotage du paragraphe e. Le président et l'examinateur d'anglais notent cette épreuve. L'examinateur de langue étrangère facultative note seul cette épreuve.

Article 233-6.03

—

Cette surveillance doit être assurée depuis le poste de pilotage du sous-marin. 2.

Article 9

—

La dernière session d'examen de la spécialité "pilotage des systèmes de production automatisée" du baccalauréat professionnel organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 aura lieu en 2014.

Article 3

—

de santé accède aux données mentionnées au 2° de l'article 2 relatives aux utilisateurs possédant un espace personnel, aux données de traçabilité des actions effectuées dans le portail et aux données nécessaires à l'élaboration des indicateurs de pilotage

Page 20 · 735 résultats

← Précédent Suivant →