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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000038240800
30 novembre 2018
30 novembre 2018
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF DE TITRES RESTAURANTS AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES jOURS HEUREUX
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042440026
4 mars 2020
4 mars 2020
UN ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046795766
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Avenant n°3 à l'accord relatif aux titres restaurant et chèques emploi services
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050055924
16 mai 2024
16 mai 2024
REVISION N°1 DE L'ACCORD CONCERNANT L'ACCORD TICKETS TITRE RESTAURANT ET DEJEUNER
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046619952
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Un avenant à l'accord portant sur les titres restaurant en date du 06/09/2013
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043122900
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Un avenant à l'accord portant sur les titres restaurant en date du 06/09/2013
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046384727
30 mai 2022
30 mai 2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX TITRES RESTAURANT POUR LES COLLABORATEURS DU SIEGE ADMINISTRATIF
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051307376
7 octobre 2024
7 octobre 2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX TITRES RESTAURANT POUR LES COLLABORATEURS DU SIEGE ADMINISTRATIF
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049041979
12 décembre 2023
12 décembre 2023
AVENANT PORTANT REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE DISPOSITIF DES TITRES – RESTAURANT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045383393
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Accord d'entreprise relatif à la NAO instaurant la mise en place de titres-restaurant
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042453115
10 octobre 2018
10 octobre 2018
UN ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043122983
14 mars 2019
14 mars 2019
L'Avenant à l’accord sur l’harmonisation de la participation de l’employeur et des bénéficiaires du titre-restaurant et des restaurants d’entreprise du 8 février 1996
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043116126
26 décembre 2018
26 décembre 2018
Un Avenant à l’Accord sur l’harmonisation de la participation de l’employeur et des bénéficiaires du titre-restaurant et des restaurants d’entreprise du 8 février 1996
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048574384
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la valeur des titres restaurant et à la participation de l'employeur au restaurant d'entreprise à la MSA d'Armorique
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051369438
25 février 2025
25 février 2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT ET A SES MODALITES DE DISTRIBUTION
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051583584
14 avril 2025
14 avril 2025
Avenant à l'article 6 de l'accord d'établissement relatif à la mise en place de titres restaurant
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042476523
1 octobre 2020
1 octobre 2020
Accord portant sur la régularisation des titres-restaurant pour les collaborateurs en télétravail pendant la période de confinement
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043275333
23 février 2021
23 février 2021
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise sur les titres-restaurant du 07 novembre 2018
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053031710
29 mars 2021
29 mars 2021
Accord relatif à la mise en place des titres restaurant - Etablissement des Hippodromes de l'Ouest Parisien
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049481571
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Avenant n°1 de révision de l'accord sur "les primes gratifications de fin d'année et titres restaurants"
Source officiellePage 20 sur 1041