CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

623 résultats pour « Élodie Rigaud »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6660ad0b034fdec52d9e9ceb

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

° RG 23/04474 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2FGC N° MINUTE : 2024/28 JUGEMENT rendu le jeudi 25 avril 2024 DEMANDEURS Madame [G] [L] [Z], demeurant [Adresse 2] colombie - représenté par Me RIFFAUT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

678aad525289c7662ca2c547

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : Société TUNISAIR Copie exécutoire délivrée à : Me RIFFAUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

678aad535289c7662ca2c576

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : Société TUNISAIR Copie exécutoire délivrée à : Me RIFFAUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

678aad565289c7662ca2c5c4

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

- TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée à : Société ROYAL AIR MAROC Copie exécutoire délivrée à : Me RIFFAUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N°

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

678aad575289c7662ca2c662

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : Société TUNISAIR Copie exécutoire délivrée à : Me RIFFAUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

678aad575289c7662ca2c671

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : Société TUNISAIR Copie exécutoire délivrée à : Me RIFFAUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

678aad585289c7662ca2c67d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : Société TUNISAIR Copie exécutoire délivrée à : Me RIFFAUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

678ea1ddbfd75b73b3e3efb4

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : Société TUNISAIR Copie exécutoire délivrée à : Me RIFFAUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

678ea1e8bfd75b73b3e3f0f3

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : Société TUNISAIR Copie exécutoire délivrée à : Me RIFFAUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

678ea1f4bfd75b73b3e3f242

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : Société TUNISAIR Copie exécutoire délivrée à : Me RIFFAUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302646_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Riffard, -les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique ; -les observations de Me Mazingue, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6660ad1d034fdec52d9ea302

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

N° RG 23/00108 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYXUA N° MINUTE : 2024/4 JUGEMENT rendu le jeudi 25 avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [B] [M], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représenté par Me RIFFAUT

Source officielle
TJ

Chambre 10

66335afec0d3e3fe99cadb68

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Société AIR ALGERIE REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 16 Avril 2024 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [T] [U], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Elodie

Source officielle
TJ

Procédures orales

6a189b3ccdc6046d474874e8

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

JUDICIAIRE DE NANTES - PALAIS DE JUSTICE ============ JUGEMENT du 22 Mai 2026 __________________________________________ ENTRE : Madame [Y] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Demanderesse représentée par Me Élodie

Source officielle
TJ

Procédures orales

6a189b2acdc6046d474873bf

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

JUDICIAIRE DE NANTES - PALAIS DE JUSTICE ============ JUGEMENT du 22 Mai 2026 __________________________________________ ENTRE : Madame [F] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Demanderesse représentée par Me Élodie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d772

Appel

16 février 2011

16 février 2011

représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCPA M. M. LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence. Madame Chantal X...

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6660ad10034fdec52d9ea059

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

proxi requêtes N° RG 23/00110 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYXUC N° MINUTE : 2024/6 JUGEMENT rendu le jeudi 25 avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [D] [E], demeurant [Adresse 1] représenté par Me RIFFAUT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6660ad1b034fdec52d9ea2a3

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

proxi requêtes N° RG 23/00112 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYXUE N° MINUTE : 2024/7 JUGEMENT rendu le jeudi 25 avril 2024 DEMANDERESSE Madame [Y] [M], demeurant [Adresse 2] représentée par Me RIFFAUT

Source officielle
TJ

Procédures orales

6a189b4fcdc6046d4748768b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PALAIS DE JUSTICE ============ JUGEMENT du 22 Mai 2026 __________________________________________ ENTRE : Monsieur [R] [Z] Madame [Q] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Demandeurs représentés par Me Élodie

Source officielle
CC

civ1

61372162cd580146773f3505

Cassation

20 novembre 1990

20 novembre 1990

Stéphane Z..., demeurant à Commentry (Allier), La Combe, commune de la Celle, 2°/ Mme Marcelle Z..., épouse Y..., demeurant à Saint-Eloy Les Mines (Puy-de-Dôme), Ars, Les Favets, 3°/ Mme Renée Z...

Source officielle

Page 21 sur 32

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Créations

RIGAUD, ELODIE, MANGEMATIN

SIREN 831419122Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

21/01/2026

Voir →

Créations

RIGAUDEAU, Elodie, Monique, Denise, Delphine, LAMOULERE

SIREN 833747447Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

15/01/2026

Voir →

Radiations

LEMOINE, Emilie, Elodie, RIGAUD

SIREN 908163389Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

23/10/2025

Voir →

Créations

emi'net, LEMOINE, Emilie, Elodie, RIGAUD

SIREN 908163389Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

06/12/2022

Voir →

Modifications diverses

LE LYS BLANC, RIGAUD, Elodie, Martine, Christiane

SIREN 793146143GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

18/03/2021

Voir →