Albert à payer à monsieur Z...

Albert Z..., et domicilié cité administrative à Colmar (Haut-Rhin), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

des droits de la défense, sur le fondement des dispositions de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales ; "alors qu'une ordonnance qui autorise des visites et saisies domiciliaires, doit faire

par le cabinet d'avocats CLL, demande au tribunal de prescrire une expertise en présence de la société Parenge compagnie parisienne d'entreprises générales, le syndicat des copropriétaires du 5 rue Albert

Le 12 mai 2020, Mme [F] a saisi le conseil de prud'hommes de Saint-Denis de la Réunion aux fins de voir reconnaître son statut de lanceur d'alerte et obtenir un rappel de salaire et le paiement de congés

, - débouté la SCI ALBERT de sa demande de résolution de la vente tant à l'égard de la société CHAUFFAGE et ENTRETIEN que des autres parties, - débouté la SCI ALBERT de sa demande de dommages et intérêts

(ALBERT) PREVENU DE VOLS ET TENTATIVE DE VOL.

Albert recevait ses ordres de la société LC Maitre qui les transmettait à ses chefs d'équipe, si bien que les salariés de la société Briffaz Albert n'en recevaient pas moins toujours leurs instructions

Suivant acte d'huissier du 16 avril 2019, la SCI Albert Moux a fait signifier à M.

Il lui a demandé de faire un virement en agence de 5.000 euros au profit d'une certaine [M] [T] en lui donnant un numéro d'Iban.

ALBERT Z... DEMEURANT ...

Le groupe Aalberts Industries Nederland BV, dénommée désormais société Aalberts, possédait des parts de la SNC Aalberts Industries Lyon, devenue la société Aalberts Lyon, située à [Localité 10].

janvier 1997 par l'appel téléphonique de Mme A... et s'était étonné que X... ne l'ait pas informé ; que X... affirmait n'avoir été prévenu qu'au mois de janvier 1997 par Mme A... et qu'il avait alerté

temps partiel, que le salarié pouvait bénéficier de plein droit d'un passage à temps partiel, mais que les modalités spécifiques d'organisation, dont l'annualisation demandée par le salarié, devaient faire

Albert X... C/ Mme Y... épouse X... M. J/ E.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 20, rue Paul-Déroulède et 23, avenue Albert à Bois-Colombes a demandé au tribunal administratif

LITIGE Le 9 juin 2000, Monsieur Albert X..., né le 16 février 1959, a fait assigner son père, Albert X... né le 11 septembre 1932, ainsi que l'épouse de ce dernier en seconde noces, Madame Jocelyne

L’Ehpad Albert Artilland a délégué sa maîtrise d’ouvrage à la société Citadis en vue de la construction de l’ouvrage « Ehpad de Demain ».