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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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567 résultats pour « Béatrice CHAINE-FILIPPI »

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EXTRAIT

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Article 1

—

II Responsable chaîne logistique. 311p 5 ans Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Rennes. ― Ecole supérieure de logistique industrielle (ESLI).

Article Annexe III

—

Les PFMP se déroulent dans des établissements du secteur de la restauration commerciale (restauration traditionnelle, gastronomique, à thèmes, d'hôtels, de chaînes ...), et en restauration collective.

Article ANNEXE III

—

5.6 ; - les propositions de standards des déchets d'emballages ménagers et de papiers prévues au 6.1 ; - les dispositifs et/ou organisations, élaborés en lien avec les acteurs de la reprise, permettant d'organiser, de fluidifier et de sécuriser la chaine

LEGIARTI000049476733

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

Code du cinéma et de l'image animée

Aides financières sélectives à l'enrichissement et à l'éditorialisation des programmes des chaines numériques I.-Au moment de la demande d'aide : IV-8.

Article Annexe (suite)

—

Les opérations spéciales disposent d'une chaîne de commandement directe, dont les moyens continueront à être renforcés de façon progressive, adaptée à la spécificité de leurs actions, de leur recrutement et de leur formation.

LEGIARTI000023708913

—

La mobilisation de l'ensemble des acteurs de la chaîne de prévention est un facteur de réussite fondamental.

Article 3

—

Des circuits d ’injection de secours seront prévus pour assurer un refroidissement suffisant des éléments combustibles après arrêt de la réaction en chaîne dans l’hypothèse d ’une rupture d’une tuyauterie du circuit primaire.

Article 3

—

Des circuits d ’injection de secours seront prévus pour assurer un refroidissement suffisant des éléments combustibles après arrêt de la réaction en chaîne dans l’hypothèse d’une rupture d’une tuyauterie du circuit primaire.

Article 3

—

Des circuits d’injection de secours devront pouvoir assurer un refroidissement suffisant des éléments combustibles après arrêt de la réaction en chaîne dans l’hypothèse d’une rupture d’une tuyauterie du circuit primaire.

Article Annexe I

—

plans de fractures susceptibles d'être porteurs d'amiante (occurrence fibreuse) ; e) Dans le cas des granulats : si l'information est disponible au commanditaire de l'analyse, indication si l'échantillon a été lavé et description le cas échéant de la chaîne

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

obligatoirement subordonnée à l'acquittement des sécurités : Cabine : - portes fermées ; - frein de chariot réarmé (lorsqu'il existe) ; - autres sécurités ; Ligne : - non-chevauchement des câbles ; - autres sécurités ; Treuil : - toutes sécurités affectant la chaîne

Article Annexe IV

—

INFORMATIONS SUR LA CHAÎNE ALIMENTAIRE (ICA) - MODALITÉS SPÉCIFIQUES APPLICABLES AUX PORCS 1.

Article ANNEXE

—

Pour déterminer la valeur de ce couple d'essai, on tiendra compte non pas du couple maximal du moteur, mais du couple maximal pouvant être transmis par l'embrayage ou par la transmission automatique, et par la partie de la chaîne cinématique où il est

Article Annexe III

—

comprendre, lors de situations réelles des stratégies de communication et des démarches créatives ; • de communiquer avec les services de l'entreprise et les clients ; • de prendre conscience de l'importance de la compétence de l'ensemble des acteurs de la chaîne

Article ANNEXE

—

Gérer la logistique de la chaîne d'expédition à l'international. Assurer le suivi des opérations de dédouanement.

LEGIARTI000031399507

—

-Acquisition d'un avantage concurrentiel : -un instrument d'analyse : la chaîne de valeur ; -l'avantage par les coûts ; -la différenciation. B.-Eléments influant à la fois sur l'avantage concurrentiel et la structure du secteur. C.

Article Annexe I

—

L'organisation de la chaîne de la dépense. VIII.

Article 3

—

Des circuits d’injection de secours seront prévus pour assurer un refroidissement suffisant des éléments combustibles après arrêt de la réaction en chaîne dans l’hypothèse d’une rupture d’une tuyauterie du circuit primaire.

Article 3

—

Des circuits d’injection de secours seront prévus pour assurer un refroidissement suffisant des éléments combustibles après arrêt de la réaction en chaîne dans l’hypothèse d’une rupture d’une tuyauterie du circuit primaire.

Article 3

—

Des circuits d ’injection de secours seront prévus pour assurer un refroidissement suffisant des éléments combustibles après arrêt de la réaction en chaîne dans l’hypothèse d’une rupture d’une tuyauterie du circuit primaire.

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