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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
699 résultats pour « Denis RAMIER »
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2-3
(93) : a) Sur le territoire de la commune de Saint-Denis : - à compter de l'entrée en vigueur du présent décret et jusqu'au 8 septembre 2024 inclus, l'immeuble Pulse, situé Parc Icade les portes de Paris, rue Proudhon ; - du 4 juillet au 11 septembre
Article Annexe II
DDTM du Nord Aisne (02), Ardennes (08), Marne (51), Oise (60), Paris DRIEA Ile-de-France Aube (10), Cher (18), Loiret (45), Nièvre (58), Paris (75), Seine-et-Marne (77), Yvelines (78), Yonne (89), Essonne (91), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis
Article Annexe
Cabrespine, Cenne-Monestiés, Villanière, Fontiers-Cabardès, Les Martys, Fournes-Cabardès, Citou, Brousses-et-Villaret, Les Brunels, Les Ilhes, Lastours, Saissac, Mas-Cabardès, Caudebronde, Labastide-Esparbairenque, Castans, Laprade, Cuxac-Cabardès, Saint-Denis
Article Annexe I
Vosges PARIS Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris Paris NANTERRE Direction départementale des finances publiques des Hauts-de-Seine Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis
Article Annexe 2
Massy Nord SIE Yerres Hauts-de-Seine Nord SIE Suresnes SIE Neuilly Nord SIE Nanterre Sud-Ouest SIE Neuilly Sud SIE Clichy SIE Asnières-sur-Seine SIE Gennevilliers Hauts-de-Seine Sud SIE Montrouge SIE Sèvres Seine-Saint-Denis
LEGIARTI000021010631
Bourgogne Hautes Côtes de Beaune B 72 Bourgogne Hautes Côtes de Nuits B 72 Bourgogne Tonnerre B 66 Bourgogne Aligoté B 75 Saint-Bris B 70 Côtes de Nuits Villages B 64 Fixin B 64 Fixin 1er Cru B 62 Marsannay B 64 Morey Saint-Denis
Article Annexe II
Loiret Orléans Bricy, Orléans - Saint-Denis-de-l'Hôtel. Lot Cahors-Lalbenque. Lot-et-Garonne Agen-La Garenne. Maine-et-Loire Angers-Marcé, Cholet, Saumur. Manche Cherbourg-Maupertus, Granville-Bréville. Marne Châlons-Vatry, Reims-Champagne.
Article R102-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09
d'urbanisation des anciens syndicats d'agglomération nouvelle de Sénart et de Sénart en Essonne comprenant les communes de Cesson, Combs-la-Ville, Lieusaint, Moissy-Cramayel, Nandy, Réau, Saint-Pierre-du-Perray, Savigny-le-Temple, Tigery et Vert-Saint-Denis
Article ANNEXE V
Saint-Denis (département de la Réunion) Chaudron, Moufia, Cerf - avenue Leconte-de-Lisle entre la limite ouest du quartier du Chaudron et l'avenue Joseph-Bédier ; - avenue Joseph-Bédier entre l'avenue Leconte-de-Lisle et la rue Roger-Payet ; -
Article 4-2
Ile-de-France, préfet de Paris, pour les personnels en fonction dans ses services ; 2° Le préfet de la zone de défense et de sécurité de Paris, les préfets des départements de Seine-et-Marne, des Yvelines, de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis
Article 2
la première épreuve le 8 février 2012, à 9 heures (heure de Cayenne) 2e zone Début de la première épreuve le 8 février 2012, à 10 heures (heure de Paris) 3e zone Début de la première épreuve le 8 février 2012, à 9 heures (heure de Saint-Denis
Article Annexe 14
ÉPINAY-SUR-SEINE (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Quartier Orgemont Chemin des Grives en limite sud de la voie ferrée (RER C) de la rue d'Arras jusqu'à l'intersection avec la rue d'Argenteuil.
Article 47
rétablissement et des plans préventifs de résolution ; 3° Définissant les conditions d'entrée en résolution pour les organismes et groupes d'assurance et précisant ses conséquences juridiques, en veillant à la protection de la stabilité financière, des deniers
Article D213-76
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 69
Hectare de culture irriguée pendant l'année 1 500 m 3 1 500 m 3 / 1 500 m 3 (1) Communes de Sainte-Marie, Saint-Denis, La Possession, Le Port, Saint-Paul, Les Trois-Bassins, Saint-Leu, Les Avirons, L'Etang-Salé, Saint-Louis, Saint-Pierre
Article Annexe tableau n° 6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 35 > 43
Var 4 Vaucluse 3 Vendée 3 Vienne 2 Vienne (Haute-) 2 Vosges 2 Yonne 2 Guadeloupe 3 Guyane 2 Martinique 2 Réunion 4 Essonne 5 Paris 12 Hauts-de-Seine 7 Seine-Saint-Denis
Article ANNEXE
Petiville. 14505 Placy. 14508 Le Plessis-Grimoult. 14510 La Pommeraye. 14512 Pontécoulant. 14523 Proussy. 14530 Ranville. 14545 Roullours. 14558 Saint-Aubin-d'Arquenay. 14566 Saint-Contest. 14572 Saint-Denis-de-Méré
Article 1
Ressort de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion Tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion : 1. Ecole nationale des greffes : 2. Emplois de la 2e catégorie Administration centrale Inspection des services judiciaires : 5.
Article 1
FONCTION DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE DE POSTES Direction générale des finances publiques Directeurs départementaux Guadeloupe Basse-Terre 1 Martinique Fort-de-France 1 Guyane Cayenne 1 La Réunion Saint-Denis
Article Annexe Tableau XIV
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01
Seine-Saint-Denis Bobigny Ressort du tribunal judiciaire de Bobigny. Val-de-Marne Créteil Ressort du tribunal judiciaire de Créteil. Yonne Auxerre Ressort des tribunaux judiciaire d'Auxerre et Sens.
Article Annexe II (suite)
de Noisy-le-Sec 1 Bibliothèque municipale de Pantin 1 Bibliothèque municipale de Pierrefitte-sur-Seine 1 Bibliothèque municipale de Rosny-sous-Bois 1 Bibliothèque municipale de Sevran 1 Bibliothèque municipale de Saint-Denis
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