défaut de réponse à conclusions équivaut à un défaut de motifs ; qu'en l'espèce, dans ses conclusions d'appel, la SCI Vai Anuanua faisait valoir que la société GL constructions avait fait retirer le moteur

itinéraire, lequel est peu logique puisque moins direct ; qu'enfin, il s'est déroulé un temps suffisant entre le moment de l'accident et le moment auquel le véhicule a été contrôlé de sorte que son moteur

tenue d'indemniser entièrement le préjudice subi par Raymond X... du fait de l'accident survenu le 21 avril 1993 à Vence ; "aux motifs que dans l'accident sont impliqués deux véhicules terrestres à moteur

Crédit agricole du Morbihan, a, à partir de la fin de l'année 1991, effectué par l'intermédiaire de cet établissement, des opérations de bourse à terme sur le Marché des options négociables de Paris (le Monep

[V] et Mme [Z] ont acquis, auprès de la société Cazaux automobiles (le vendeur), un véhicule neuf qui a présenté, au mois de mai 2010, une défectuosité tenant au système de distribution du moteur ; qu&

[T] avait fait valoir que la société Motocité avait procédé au remplacement du moteur d'origine de la moto par un moteur d'occasion de catégorie MTT2 le 22 avril 2009 ; qu'en se fondant

(réglage, réparation, nettoyage, entretien), elles devaient être effectuées, moteur à l'arrêt, après calage de la benne ; que la société de montage, après fabrication, apposait le marquage "CE", celle-ci

le même grief à l'arrêt, alors : « 1°/ que la société Samson produisait un constat d'huissier du 23 octobre 2014 faisant état d'une annonce commerciale pour le site « sauvermonpermis.com » sur le moteur

Le 19 février 2018, le véhicule a été confié au concessionnaire Aston Martin Paris pour une révision qui a révélé une panne de moteur ayant nécessité une intervention à l'origine de son immobilisation

au plus tard le 2 avril 1999, jour de la cession effective de la société ; qu'il est établi par la procédure que figuraient dans l'état des stocks du bilan arrêté au 31 décembre 1998 des bateaux et moteurs

importantes au garage D... et chez un garagiste allemand ; qu'il résulte des investigations effectuées sur commission rogatoire internationale que ce dernier garagiste a effectué la révision du moteur

[D] a confié son véhicule à la société Elan Annecy, aux droits de laquelle se trouve la société Savoie motors (le garage), au motif que celui-ci présentait des vibrations importantes ; que, le moteur étant

de bateau identifiés ; que par un acte du 19 février 2009, la société Couach a procédé à la modification du gage en substituant à deux moteurs initialement gagés deux autres moteurs ; qu'elle a été mise

Z... de la révision du moteur du navire "D'Artagnan", ont posé sur ce moteur de nouveaux segments racleurs, fabriqués par la société Wellworthy, actuellement dénommée AE Holding Limited Southampton Hampshire

En décembre 2018, à la suite d'un fonctionnement irrégulier du moteur et d'une panne, le véhicule a été confié à la société JMC autos, dont le diagnostic a mis en évidence deux défauts : une panne du moteur

Sur le moyen unique : Vu l'article 1915 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les deux moteurs du bateau "Bouche Dorée" appartenant à M.

Foncière, leur assureur, ont obtenu, en référé, la désignation d'un expert puis ont assigné en réparation de leur préjudice la société Bergerat Monnoyeur, qui avait fourni et installé les nouveaux moteurs

condition qu'il ait ignoré le vice affectant la chose vendue ; que la cour d'appel a constaté que, selon l'expert judiciaire, l'enchevêtrement de câbles électriques sous tension traversant le bloc moteur