A... et le nombre de cartes lues par la machine à lecture optique pourrait s'expliquer par le fait d'un comptage par le service de La Poste au poids ne donnant pas un chiffre réel, et au motif impropre

orange et le permis international ghanéen a démontré que ces photos représentaient bien X...; qu'au surplus, comme il n'y a strictement aucun intérêt à apposer sur une carte orange distribuée gratuitement

attestation inexacte ; que dans l'attestation litigieuse, Michel Z... relate que la partie civile, qui a démissionné le 1er septembre 2001, a le même jour établi en garantie d'un prêt de 15 000 francs deux carte

civile, de sa demande de dommages et intérêts, après avoir relaxé Jean-Paul Y... et Gérard Y... du délit de diffamation envers une administration publique ; "aux motifs que : "le mode d'emploi des cartes

est instituée ne contiennent aucune allégation d'un fait précis susceptible de porter atteinte à l'honneur et à la considération de l'hôpital rentrant dans cette catégorie; que sur les différentes cartes

une fausse déclaration ; que, peu importe si la voiture a été financée par un tiers ; qu'il n'en reste pas moins que c'est l'assuré qui en est propriétaire, ce qui est incontestable au regard de la carte

le biais d'une procédure de relèvement ; au surplus, le demandeur n'a jamais pu justifier sa qualité de personne dite protégée ; notamment, il n'établit pas, comme il le prétend, avoir disposé d'une carte

téléphonique général (société ETG) d'installer un système téléphonique comprenant un autocommutateur "PABX Entreprise" destiné à desservir les services communs de l'entreprise et un autocommutateur "PABX CATI

que celui-ci a utilisés pour obtenir l'ensemble des documents saisis à son domicile, constituent des faux ; en les présentant aux différentes administrations compétentes pour obtenir un passeport, une carte

antérieure à l'ordonnance du 10 février 2016, qui est applicable à la cause ; Mais attendu que la cour d'appel, qui n'avait pas à procéder à des recherches inopérantes relatives à l'obtention de la carte

les douanes d'Orly ont saisi 83 colis expédiés par la société Sky Routes Freight Consolidator de Hong-Kong contenant notamment 1 000 montres contrefaisant la marque Santos appartenant à la société Cartier

#Dolores Rodriguez Perez u.a. gegen Europäische Kommission.#Verbundene Rechtssachen T-114/98 und T-115/98.

public au vu d'une requête en exonération faite en application de l'article 529-2 du code de procédure pénale, les juges n'ont pas à se prononcer sur la validité de l'avis de contravention et de la carte

France et soustraction à l'exécution d'une mesure de reconduite à la frontière, l'a condamné à l'interdiction du territoire français pendant 5 ans avec exécution provisoire et a ordonné la remise de sa carte

X..., des commissions et des congés-payés alors, selon le moyen, qu'une erreur de calcul a été commise, la somme déclarée à la Caisse de compensation des cotisations des voyageurs et représentants à carte

X..., des commissions et des congés-payés alors, selon le moyen, qu'une erreur de calcul a été commise, la somme déclarée à la Caisse de compensation des cotisations des voyageurs et représentants à carte

X... n'a effectué aucun déplacement à ses frais pour le compte de la société ; qu'il a, par contre, usé à des fins personnelles d'une carte qui lui avait été remise pour s'approvisionner en essence et

X... ayant produit une carte d'identité établie au Koweit, d'autre part, en violant les articles 31, 32 et 33 de la convention de Genève relative au statut des réfugiés et enfin, alors que les décisions