Les indicatifs de la série FC 1 XY sont reclassés dans la série F 1 XY sans changement de suffixe. Les indicatifs de la série FC 1 XYZ sont reclassés dans la série F 1 XYZ sans changement de suffixe.

Article 3

—

Assister techniquement la production pour remédier aux aléas complexes et améliorer le process de fabrication en série de produits en thermoplastique. Piloter et optimiser la fabrication sur une ligne automatisée de production plastique.

Article 2

—

En application du 5° de l'article D. 351-27 du code de l'éducation, les candidats à l'examen du baccalauréat technologique série STAV présentant tout trouble relevant du handicap tel que défini à l'article L. 114 du code de l'action sociale et des familles

Article EC 5

—

Les luminaires fixes sont conformes aux normes de la série NF EN 60598 les concernant, en vigueur à la date de mise en œuvre du présent arrêté. § 2. Les appareils d'éclairage fixes ou suspendus sont reliés aux éléments stables de la construction.

Article ANNEXE IV

—

Numéro dans la série du type de matériel : 5. Année de fabrication : est fabriqué conformément au(x) type(s) examiné(s) comme indiqué dans le tableau ci-après : (Tableau non reproduit voir JORF du 3 juin 1997 p. 8975). 6.

Article 2

—

. - Le présent arrêté et son annexe III seront publiés au Bulletin officiel, hors série, du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche du 25 septembre 2003.

Article Annexe IX

—

N° de série : ................................ Fait le : ..................................... Lieu : ....................................... Signature : .............................. (1) Date attestation + 1 an. (2) Rayer la mention inutile.

Article 4

—

La notice indique le nom et l'adresse du fabricant ou de l'importateur de l'électrificateur de clôture, la marque de fabrique et de commerce, la série ou le type ainsi que la référence de l'attestation d'examen de type mentionnée à l'article 14.

Article 7

—

L'examen consiste en une série d'épreuves écrites, adaptées aux spécialisations recherchées conformément au paragraphe 3 de l'article 5 ci-dessus, comprenant : a) Un questionnaire portant au moins sur les matières visées dans la liste figurant à l'annexe

Article 12-1

—

Le concours écriture et création de séries se déroule en trois parties successives.

Article 1

—

l'établissement est retardé pour une raison quelconque, bien que l'aéronef satisfasse à toutes les conditions techniques de délivrance ; 2° Pour permettre des vols de contrôle en vue de la délivrance d'un certificat de navigabilité individuel à un aéronef de série

Article 5

—

Les candidats sportifs de haut niveau, les espoirs et les sportifs membres des collectifs nationaux, peuvent faire valoir à l'examen du baccalauréat technologique série " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation,

Article 1

—

Le présent arrêté définit, pour les candidats au baccalauréat technologique série " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires " préparé dans les établissements de formation initiale de l'enseignement

Article R557-6-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 33

Code de l'environnement

Les autres produits explosifs qui ne sont pas soumis à l'article R. 2352-47 du code de la défense portent un numéro de type, de lot ou de série ou un autre élément permettant leur identification ou, lorsque la petite taille, la forme ou la conception

Article 3

—

Article R311-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 79

Code de la sécurité intérieure

l'article R. 311-4, les titulaires d'une autorisation mentionnée au premier alinéa de l'article R. 313-8 ou au deuxième alinéa de l'article R. 313-28 ou à l'article R. 313-47 communiquent au banc national d'épreuve une liste comprenant les numéros de série

Article Annexe II

—

. - Séries numériques Convergence d'une série. Somme partielle d'ordre n. Reste d'ordre n et somme d'une série convergente. C. - Continuité et dérivation Fonctions numériques d'une variable réelle : notion de limite, unicité.

Article Annexe

—

Produire en série des meubles et des ensembles menuisés Préparer et usiner en série des pièces de bois massif. Préparer et usiner en série des pièces de panneaux dérivés du bois. Monter des ouvrages menuisés fabriqués en série.

Article 55-10

—

Le casino peut détenir une série additionnelle de jetons d'une couleur différente destinée à remplacer une série qui n'est plus complète. Les jetons de toutes couleurs d'une même table portent une marque distinctive propre à cette table.

Article 8-1

—

conditions prévues par les articles D. 334-13 et D. 334-14 du code de l'éducation ont la possibilité de conserver sur leur demande, conformément aux dispositions respectives de ces articles, les notes qu'ils ont obtenues à la première session de la même série

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