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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2506244_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
B C, occupant de l'appartement A2 018, résidence " Condorcet " situé 4 chemin Peydavant à Talence (33400), de libérer les lieux sans délai.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e781
26 septembre 2011
26 septembre 2011
L'attestation de Mme G..., qui n'a pas assisté à l'accident, mais rapporte des propos anonymes et fait état de l'usage de talc lors d'autres manifestations, ne permet pas de démontrer la présence de talc
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210812
12 novembre 2020
12 novembre 2020
J..., en sa qualité de Président du syndicat Taless, D'AVOIR écarté les conclusions déposées par le syndicat Taless pour le compte de l'exposant et D'AVOIR confirmé le jugement entrepris en toutes dispositions
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03597_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Jean-Yves Tallec, président de chambre, M. Gilles Fédi, président-assesseur, Mme Sophie Corvellec, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2022.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03415_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Jean-Yves Tallec, président de chambre, M. Gilles Fédi, président-assesseur, Mme Sophie Corvellec, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2022.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
Rhône a déposé une plaintec/M. B A
ECLI:FR:CECHR:2023:453882.20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Cyril Roger-Lacan, conseillers d'Etat et Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 27 janvier 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:463520.20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Cyril Roger-Lacan, conseillers d'Etat et Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 19 juillet 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2602684_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
B..., son épouse et leurs trois enfants sont locataires d’un logement situé rue François Boucher à Talence, auprès du bailleur social ICF Habitat Atlantique.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c77e41137cbf9fc438b
21 décembre 2023
21 décembre 2023
LES TERRASSES, rue Eugène Delacroix à Talence, agissant par son syndic la société ABSOLUTE HABITAT, a assigné M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210270
12 mai 2021
12 mai 2021
[B], président du syndicat TALESS, qui assistait M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102574_20240216
16 février 2024
16 février 2024
; - il méconnait les dispositions de l'article 1.3.4.3 du plan local d'urbanisme de Talence ; - il méconnait les dispositions des articles 2.1.2 et 2.2.1 du plan local d'urbanisme de Talence ;
Source officiellecomm
61372162cd580146773f3488
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Le Tallec, conseiller rapporteur, MM. Peyrat, Bézard, Mme Loreau, MM. Vigneron, Leclercq, Dumas, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.
Source officiellecomm
61372148cd580146773f2818
6 mars 1990
6 mars 1990
Le Tallec, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.
Source officiellecomm
61372149cd580146773f2832
20 mars 1990
20 mars 1990
Le Tallec, conseiller rapporteur, MM. Hatoux, Peyrat, Cordier, Nicot, Bodevin, Sablayrolles, M. Plantard, Mme Loreau, MM. Edin, Apollis, Leclercq, conseillers, Mlle Dupieux, M.
Source officiellecomm
61372149cd580146773f286c
20 novembre 1990
20 novembre 1990
Le Tallec, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.
Source officiellecomm
6137214acd580146773f2919
8 janvier 1991
8 janvier 1991
Le Tallec, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00740_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Jean-Yves Tallec, président de chambre, M. Gilles Fédi, président-assesseur, Mme Sophie Corvellec, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2022.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01903_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Jean-Yves Tallec, président, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Bénédicte Lordonné, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2023.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02213_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Jean-Yves Tallec, président, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Bénédicte Lordonné, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2023.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02644_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Jean-Yves Tallec, président de chambre, M. Gilles Fédi, président assesseur, Mme Bénédicte Lordonné, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 avril 2023.
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