Champagne CHAMPAGNE (vin de base) B 13 600 (*) CHAMPAGNE (vin de base) R 13 600 (*) CHAMPAGNE (vin de base) Rs 13 600 (*) Comité régional Bourgogne Vin de base pour CHÂTEAU-CHALON B 50 Comité régional Val

Article Annexe II

—

soit 78,21 hl/ha Champagne (vin de base) Rs 12 000* soit 78,21 hl/ha Comité régional Bourgogne Vin de base pour Château-Chalon B 49 Côte Roannaise R 63 Côte Roannaise Rs 63 Côtes du Forez R 60 Côtes du Forez Rs 60 Comité régional Val

Article D812-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 29 > 83

Code rural (nouveau)

l'enseignement supérieur et de l'architecture, par l'Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles, par les écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage de Bordeaux et de Lille, par l'Institut national des sciences appliquées Centre Val

Article L4142-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 83

Code de la santé publique

région Provence-Alpes-Côte d'Azur et en Corse ; 8° Un binôme représentant les chirurgiens-dentistes exerçant dans la région Bourgogne-Franche-Comté ; 9° Un binôme représentant les chirurgiens-dentistes exerçant dans les régions Pays de la Loire et Centre-Val

Article A36-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 78

Code de procédure pénale

2004, art. 2,2°) Martinique 600 Mayenne 300 Meurthe-et-Moselle 600 Nièvre 230 Paris 2 300 Pyrénées-Atlantiques 2 025 Savoie 390 (Arr. 13 sept. 2006, art. 2) Seine-et-Marne 1 500 Seine-Saint-Denis 2 000 Val-de-Marne

LEGIARTI000043831199

—

Haute-Garonne 1 2 Gironde 3 5 Indre-et-Loire 1 1 Nord 2 3 Pas-de-Calais 1 1 Rhône 3 5 Haute-Savoie 1 1 Paris 3 6 Seine-Maritime 1 1 Seine-et-Marne 1 2 Yvelines 1 1 Var 1 1 Essonne 1 2 Hauts-de-Seine 2 3 Seine-Saint-Denis 1 2 Val-de-Marne

LEGIARTI000032955190

—

jeunesse, des sports et la cohésion sociale Basse-Normandie et direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Haute-Normandie Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Centre-Val

Article Annexe

—

Somme 16 682 Tarn 31 151 Tarn-et-Garonne 15 236 Var 48 183 Vaucluse 26 734 Vendée 57 187 Vienne 1 065 Haute-Vienne 5 830 Vosges 36 679 Yonne 0 Territoire de Belfort 1 278 Essonne 8 083 Hauts-de-Seine 26 763 Val-de-Marne

LEGIARTI000028685177

—

090 Territoire de Belfort 1 091 Essonne 0 092 Hauts-de-Seine 1 093 Seine-Saint-Denis 1 094 Val-de-Marne

Article 12

—

, de l'Essonne, de Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines, ou de leurs représentants ; d) Du président du conseil régional d'Ile-de-France, ou de son représentant, ainsi que d'un conseiller régional ; e) Des présidents des établissements publics

Article Annexe

—

Fermeture de l'établissement de placement éducatif expérimental d'Herblay (Val-d'Oise) au 1er septembre 2009. Mutation ou déplacement des agents à compter du 1er janvier 2009.

Article Annexe

—

de Loire Indre-et-Loire ZG_37_002 Lerné BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 481959,89 6674558,11 Site_ZG_37_002_S1 1 La Grande Cheminée 479738,64 6673919,80 2019_2_37-2 Centre-Val de Loire Indre-et-Loire

LEGIARTI000042970211

—

ARGENTEUIL - Adjoint chef SIAAP 1 95 - VAL-D'OISE CERGY - Adjoint chef SIAAP 1 95 - VAL-D'OISE ERMONT - Adjoint Chef SIAAP 1 95 - VAL-D'OISE SARCELLES - Adjoint Chef SIAAP 1 974 - LA REUNION SAINT-DENIS- Adjoint chef SIAAP 1 3-4.

LEGIARTI000024423112

—

D 1 CRETEIL A86 D 19 BONNEUIL-SUR-MARNE VAL-DE-MARNE D 86 THIAIS A 86 D 34 NOGENT-SUR-MARNE VAL-DE-MARNE D 5 IVRY-SUR-SEINE Porte de Choisy D 86 CHOISY-LE-ROI VAL-DE-MARNE D 4 JOINVILLE-LE-PONT D 86 Limite de département LA QUEUE-EN-BRIE VAL-DE-MARNE

Article 2

—

(78) : -parc omnisports du chemin de ronde, dans la commune de Croissy-sur-Seine ; 12° Dans le département des Hauts-de-Seine (92) : -stade Louis Boury du parc des sports de Gennevilliers dans la commune de Gennevilliers ; 13° Dans le département du Val-d'Oise

Article 2

—

privé et du droit pénal, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets, à : Mme Valérie

LEGIARTI000026297836

—

CONTINGENTS DE PLANTATION EN VUE DE PRODUIRE DES VINS À INDICATION GÉOGRAPHIQUE PROTÉGÉE (VINS DE PAYS) Aire de production des vins IGP (vins de pays) du Val de Loire : 13 ha.

Article 2

—

Ces dispositions ne s'appliquent pas aux établissements publics fonciers des Hauts-de-Seine, d'Ile-de-France, du Val-d'Oise et des Yvelines.

Article 2

—

-A compter de la publication de la présente loi, la région Centre est dénommée Centre-Val de Loire .

Article Annexe

—

Territoire de Belfort 0,00 0 Essonne 0,00 0 Hauts-de-Seine 0,00 0 Seine-Saint-Denis 0,00 0 Val-de-Marne

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