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11 621 résultats pour « avenant collaborateurs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

KALI

KALITEXT000005650875

—

—

—

SALAIRES Collaborateurs commerciaux et techniques, cadres (Annexe II et III) Avenant n° 43 du 7 avril 2003

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005650839

—

—

—

SALAIRES employés, agent de maîtrise, collaborateurs commerciaux et techniques, cadres Avenant n° 18 du 5 juillet 1989

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047228327

—

1 janvier 2023

1 janvier 2023

Avenant n°1 à l'accord de FM Nord Paris relatif à la rémunération de la performance des collaborateurs du statut ouvriers/employés

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051826252

—

7 avril 2025

7 avril 2025

Avenant n°5 à l’accord Groupe sur l’évolution et l’aménagement du travail des collaborateurs autonomes en date du 28 septembre 2017

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051340661

—

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Avenant n°4 à l’accord Groupe sur l’évolution et l’aménagement du travail des collaborateurs autonomes en date du 28 septembre 2017

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038027885

—

6 décembre 2018

6 décembre 2018

avenant n°1 accord 112 accord de méthode innover pour des temps de travail à valeur ajoutée clients et collaborateurs

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045642789

—

10 février 2022

10 février 2022

AVENANT A L’ACCORD D’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES COLLABORATEURS A TEMPS PARTIEL du 19 décembre 2019

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053877520

—

3 mars 2026

3 mars 2026

Avenant n°3 à l’accord relatif aux primes et accessoires au salaire des collaborateurs de BP AURA du 26/02/2026

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039035515

—

11 juin 2019

11 juin 2019

Avenant au réglement de l'horaire variable du site de saint-quentin-en-yvelines personnels collaborateurs de niveau I à V inclus

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051402622

—

10 décembre 2024

10 décembre 2024

AVENANT N° 6 A L'ACCORD DE REVISION RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE A ADHESION OBLIGATOIRE DES COLLABORATEURS DE LA MGEFI

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049412019

—

21 mars 2024

21 mars 2024

AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET AUX MINIMA DE SALAIRE ASSOCIÉS POUR LES COLLABORATEURS DU RESEAU

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051663180

—

21 mars 2025

21 mars 2025

AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET AUX MINIMA DE SALAIRE ASSOCIÉS POUR LES COLLABORATEURS DU RESEAU

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036622211

—

9 octobre 2017

9 octobre 2017

AVENANT A L'ACCORD DE REVISION RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE A ADHESION OBLIGATOIRE DES COLLABORATEURS DE LA MGEFI

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005650833

—

—

—

Avenant n° 15 du 24 mars 1986 relatif aux salaires (employés, agent de maîtrise, collaborateurs commerciaux et techniques, cadres)

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005650879

—

—

—

Avenant n° 45 du 13 avril 2004 relatif aux salaires Collaborateurs commerciaux et techniques, cadres (Annexe II et III)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044083593

—

1 décembre 2020

1 décembre 2020

AVENANT N° 3 A L'ACCORD DE REVISION RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE A ADHESION OBLIGATOIRE DES COLLABORATEURS DE LA MGEFI

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051402562

—

22 décembre 2023

22 décembre 2023

AVENANT N° 5 A L’ACCORD DE REVISION RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE A ADHESION OBLIGATOIRE DES COLLABORATEURS DE LA MGEFI

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053712915

—

9 mars 2026

9 mars 2026

AVENANT N°4 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET AUX MINIMA DE SALAIRE ASSOCIÉS POUR LES COLLABORATEURS DU RESEAU

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048039886

—

28 juillet 2023

28 juillet 2023

AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET AUX MINIMA DE SALAIRE ASSOCIÉS POUR LES COLLABORATEURS DU RESEAU

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046204454

—

21 avril 2021

21 avril 2021

AVENANT A L'ACCORD DE REDUCTION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Suivi du temps de travail des collaborateurs au forfait annuel en jours

Source officielle

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