CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 832 résultats pour « examen préalable »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article L6211-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 48 > 06
Celui-ci complète l'interprétation dans le contexte des autres examens qu'il a lui-même réalisés.
Article 2
Lorsque les examens médicaux sont effectués dans un centre organisé par un service médical interentreprises, les locaux doivent correspondre aux caractéristiques suivantes :
Article 3-1
Le présent arrêté sera applicable aux concours et examens dont la première épreuve aura lieu à compter du 1er septembre 2018.
LEGIARTI000037128104
. - REALISER DES EXAMENS D'IMMUNOHEMATOLOGIE, ASSURER LE CONSEIL TRANSFUSIONNEL ET DELIVRER LES PRODUITS SANGUINS LABILES IV. - SURVEILLER
Article 10
L'arrêté du 27 décembre 1943 relatif à l'organisation et au programme des examens pour la délivrance du diplôme de géomètre expert est abrogé.
Article ANNEXE II
Modéle de fiche de renseignements concernant un type de groupe électrogène de soudage à fournir en vue de son examen CEE de type
Modéle de fiche de renseignements concernant un type de groupe électrogene de puissance à fournir en vue de son examen CEE de type.
Article 15
Les examens en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie sont organisés par les chefs de services régionaux de l'action sanitaire et sociale.
Article 4-1
Les candidats admis aux examens professionnalisés d'accès au grade d'adjoint technique de 1re classe sont titularisés dès leur nomination dans le corps.
Article Annexe V
L'annexe V peut être consultée sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr.
Article Annexe VI
L'annexe VI peut être consultée sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr
Article 12
Les modalités prévues par les 3, 5 et 6 ci-dessus pour l'organisation des concours sur épreuves sont également applicables aux examens professionnels.
Article Annexe
. ― EXAMEN PROFESSIONNEL POUR L'ACCÈS AU GRADE DE SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DE CLASSE NORMALE
Article 214-4.05
de l'appareil de levage à quai et en mer, et à tout examen permettant d'apprécier la fiabilité de l'appareil de levage et de son utilisation en sécurité.
Article R2141-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 01 > 98
Ces examens doivent avoir été effectués au moins six mois après la date de congélation des gamètes susceptibles de faire l'objet d'un don.
Article L1241-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 60
corps humain sur une personne vivante en vue de don ne peut être opéré que dans un but thérapeutique ou scientifique ou de réalisation ou de contrôle des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et leurs accessoires ou de contrôle de qualité des examens
Article Annexe II : Tableau n° 40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 06 > 58
Pneumopathies chroniques dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques. 6 mois Travaux de laboratoire de bactériologie.
Article 371 bis F
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 23 > 87
Cet examen suit une méthode établie par le professionnel pour l'ensemble de ses clients ou adhérents.
Des officiers ou sous-officiers, français ou étrangers, présentés par le ministère de la défense, sont admis, sur titres ou après examen, dans les différents cycles de formation.
Article 7
Les demandes d'admission aux examens professionnels doivent parvenir au plus tard un mois avant la date fixée pour les épreuves à la direction de l'établissement.
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