Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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9 386 résultats pour « garde et restitution des épreuves »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe II b
Épreuve scientifique et technique U1 2 Sous-épreuve E 11 : économie-droit U11 1 CCF Ponctuel oral 30 min CCF Sous-épreuve E 12 : mathématiques U12 1 CCF Ponctuel écrit 1 h CCF E2-Gestion administrative
Article ANNEXE III
Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe IV (coefficient 1). B. - Epreuve pratique d'admission Leçon portant sur les programmes des lycées et des classes post-baccalauréat.
Article ANNEXE II
Épreuves de sport définies en annexe III du présent arrêté (coefficient 1) : -Une épreuve de course à pied de 3 000 mètres ; -Une épreuve d'abdominaux ; -Une épreuve d'appuis faciaux.
Article Annexe IIb
Mode Durée Mode Durée Mode E1 : Épreuve scientifique 3 Sous-épreuve E11 : Mathématiques U11 1,5 CCF Ponctuel écrit 1h CCF Sous-épreuve E12 : Sciences physiques et chimiques U12 1,5 CCF
Article Annexe V
ÉPREUVES DU CONCOURS PRÉVU AU 2° DE L'ARTICLE 8 DU DÉCRET DU 12 SEPTEMBRE 2008 SUSVISÉ (OUVERT AUX CAPITAINES OU OFFICIERS DE GRADE CORRESPONDANT) 1° Epreuve de culture générale (durée : quatre heures, coefficient 5)
Article 7
Les candidats admis à participer aux épreuves sont convoqués individuellement sur les sites d'examen des épreuves orales.
Article 27
Les résultats d'admissibilité et les notes obtenues aux épreuves écrites ou sur dossiers sont communiqués individuellement aux candidats après les épreuves d'admissibilité, sur le site internet de l'Ecole polytechnique.
Article Annexe 1
DISPOSITIONS GRAPHIQUES DES MESSAGES DE MISE EN GARDE Sur la page d'accueil des sites, les messages de mise en garde apparaissent entre le haut de page et le contenu du service de communication en ligne.
Article Annexe IIb
Mode Durée Mode Durée Mode E1 : épreuve scientifique U1 3 Sous-épreuve E11 : mathématiques U11 1,5 CCF Ponctuel écrit et pratique 1 h CCF Sous-épreuve E12 : U12 1,5 CCF Ponctuel écrit et pratique
Article ANNEXE II
ÉPREUVES DU CONCOURS INTERNE Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe III (coefficient 1).
Article 1
L'examen permettant d'obtenir le brevet et la licence de parachutiste professionnel comprend des épreuves théoriques et des épreuves pratiques.
LEGIARTI000051841562
PROGRAMME DES ÉPREUVES DES CONCOURS EXTERNES ET INTERNES OUVERTS PAR SPÉCIALITÉ POUR LE RECRUTEMENT D'INSPECTEURS DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS SPÉCIALITÉ « AÉRONAUTIQUE : PILOTE D'AVION » Epreuve d'admissibilité n° 1 : er
Article Annexe II b
Mode Mode Durée Unités Professionnelles Épreuve EP1 : UP1 3 CCF (1) Écrit 2 h 00 Épreuve EP2 : UP2 10 (2) CCF Ponctuel Pratique 6 h (3) Épreuve EP3 : UP3 4 CCF Ponctuel Pratique 1 h 35 Unités d'enseignement
Article Annexe IV
B. - Epreuve d'admission Seconde épreuve d'admission du concours externe du CAPLP de lettres-histoire et géographie, dans la valence (lettres ou histoire et géographie) n'ayant pas fait l'objet de l'épreuve écrite d'admissibilité (coefficient 1).
Article 17
centrale sont constituées notamment par : 1° (Abrogé) 2° Les sommes qui lui sont versées par les caisses régionales en application de l'article 10 ; 3° Les intérêts des sommes et les revenus des valeurs composant son actif ; 4° Les dons, legs ou restitutions
Article 514-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 48 > 53
l'exécution provisoire de droit et le rétablissement de l'exécution provisoire de droit peuvent être subordonnés, à la demande d'une partie ou d'office, à la constitution d'une garantie, réelle ou personnelle, suffisante pour répondre de toutes restitutions
Article Annexe I
± 3 Numérotation Pièces 1 000 € en or qualité Belle Epreuve. 65 Or 999,9 Minimum 311 ± 3 Lisse Pièces 1 000 € en or europa qualité Belle Epreuve. 65 Or 999,9 Minimum 311 ± 3 Numérotation Pièces 500 € en or qualité Belle Epreuve. 50 Or 999,9 Minimum
Article 2
Le concours externe prévu à l'article 5 du décret du 19 mars 1998 précité comporte les épreuves d'admissibilité et les épreuves d'admission suivantes : A.
Article 22
La nature, la durée et les coefficients des épreuves sont donnés dans le tableau ci-après : NATURE DES ÉPREUVES DURÉE COEFFICIENT Epreuves écrites Rapport 4 heures 2 Calculs de chargement 2 heures 2 Machines et
Article 3
Le concours comporte des épreuves écrites et des épreuves orales.
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