CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

21 850 résultats pour « travail en hauteur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

Il est créé un label" Destination d'excellence " dont l'objet est de garantir le haut niveau de qualité de l'accueil et des services proposés par les professionnels et acteurs du tourisme labellisés, ainsi que le haut niveau d'exigence appliqué par ces

Article 1

—

La valeur de la hauteur du barrage (paramètre désigné par " H " à l'article R. 214-112 susvisé) est calculée dans la surface verticale passant par l'axe de la crête du barrage comme la différence d'altitude entre le point le plus haut de la crête et le

Article R820-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 17

Code de commerce

Les modalités selon lesquelles le président de la Haute autorité ou le rapporteur général exercent les compétences prévues aux articles R. 820-33 à R. 820-36 et celles résultant des conventions prévues à l'article R. 820-38 sont précisées par la Haute

Article R1413-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 63

Code de la santé publique

La Haute Autorité de santé élabore un bilan annuel des déclarations qu'elle a reçues en application des dispositions de la présente section accompagné des préconisations pour l'amélioration de la sécurité des patients.

Article L820-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 53

Code de commerce

Les décisions de la Haute autorité sont prises à la majorité des voix. En cas de partage égal des voix au sein de l'une des formations du collège, la voix du président de la Haute autorité est prépondérante.

Article D312-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 16

Code de l'éducation

Le haut conseil se réunit au moins deux fois par an sur convocation de ses présidents qui fixent l'ordre du jour. Il peut en outre être réuni, sur convocation de ses présidents, à la demande expresse du tiers au moins de ses membres.

LEGIARTI000021330298

—

LISTE DES PÔLES DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DÉPARTEMENT DÉNOMINATION LIEU D'IMPLANTATION DATE DE CRÉATION 05 ― Hautes-Alpes. Pôle de recouvrement spécialisé des Hautes-Alpes. Gap 1er décembre 2009 07 ― Ardèche.

Article L421-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 20

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Lorsque la période couverte par le contrat de travail est inférieure à deux ans, la carte de séjour pluriannuelle portant la mention “ talent-carte bleue européenne ” est délivrée pour une durée au moins équivalente à celle du contrat de travail augmentée

LEGIARTI000043570558

—

. - Ministère de l'agriculture et de l'alimentation Catégorie de personnels Direction des finances publiques chargée de la paye Personnels des services centraux Hauts-de-Seine Personnels des services déconcentrés de métropole Hauts-de-Seine

LEGIARTI000044237340

—

Département des Alpes-de-Haute-Provence Lac de retenue de Castillon.

Article 3

—

1° de l'article 8 de l'ordonnance susmentionnée, un trimestre étant décompté pour chaque nouvelle période d'indemnisation de soixante jours ; 2° Les périodes de perception des allocations mentionnées aux articles L. 5421-1 et L. 5422-6 du code du travail

Article 8

—

Le haut-commissaire peut soit d'office, soit à la demande du maire, abréger ce délai. L'expédition de toute délibération est adressée dans la quinzaine par le maire au haut-commissaire, qui en délivre récépissé.

Article Annexe III

—

Alpes-de-Haute-Provence Digne-les-Bains. Hautes-Alpes Chorges Pré-du-Pin. Alpes-Maritimes Nice. Ardennes Givet. Aude Carcassonne, Narbonne. Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence, Marseille-Saint-Charles, gare routière de l'aéroport Marseille Provence.

Article Annexe

—

2 582 Bas-Rhin 9 658 Haut-Rhin 0 Rhône 0 Haute-Saône 0 Saône-et-Loire 0 Sarthe 8 513 Savoie 30 375 Haute-Savoie 6 542 Seine-Maritime 0 Seine-et-Marne 6 386 Yvelines 4 055 Deux-Sèvres 0 Somme 0 Tarn 0 Tarn-et-Garonne 2 317

Article ANNEXE I

—

:-----------------------------: : N° : DEPARTEMENTS : ZONE : :-----:----------------:------: : 1 : Ain : H1 : : 2 : Aisne : H1 : : 3 : Allier : H1 : : 4 : Alpes-de-Haute : H2 : :

LEGIARTI000030380562

—

(56) ; - Eure-et-Loir (28), Loiret (45), Loir-et-Cher (41), Cher (18) et Indre (36) ; - Ardennes (08), Haute-Marne (52), Marne (51) et Aube (10) ; - Corse-du-Sud (2A) et Haute-Corse (2B) ; - Lozère (48), Gard (30), Aude (11), Pyrénées-Orientales (66)

Article ANNEXE II

—

:-----------------------------: : N° : DEPARTEMENT : ZONE : :-----------------------------: : 1 : Ain : H1 : : 2 : Aisne : H1 : : 3 : Allier : H1 : : 4 : Alpes-de-Haute : H2 : : :

Article ANNEXE II

—

:-----------------------------: : N° : DEPARTEMENT : ZONE : :-----------------------------: : 1 : Ain : H1 : : 2 : Aisne : H1 : : 3 : Allier : H1 : : 4 : Alpes-de-Haute : H2 : : :

Article ANNEXE II

—

:-----------------------------: : N° : DEPARTEMENT : ZONE : :-----------------------------: : 1 : Ain : H1 : : 2 : Aisne : H1 : : 3 : Allier : H1 : : 4 : Alpes-de-Haute : H2 : : :

Article ANNEXE II

—

:-----------------------------: : N° : DEPARTEMENT : ZONE : :-----------------------------: : 1 : Ain : H1 : : 2 : Aisne : H1 : : 3 : Allier : H1 : : 4 : Alpes-de-Haute : H2 : : :

Page 21 · 21 850 résultats

← PrécédentSuivant →