Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
18 000 résultats pour « (sur le second moyen) enseignement »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
18 000 résultats pour « (sur le second moyen) enseignement »
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Article 11
L’établissement dispense un enseignement dans le cadre de cinq sections : administrateurs, comédiens, décorateurs scénographes, costumiers, régies (lumière, son, plateau).
Article 8
En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l’horaire figurant à l’annexe IV du présent arrêté (1).
Article 8
En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l’horaire figurant à l’annexe IV du présent arrêté (1).
Article 11
60 % au moins de la durée des enseignements théoriques, pratiques ou méthodologiques de l'ensemble des deux années du DEUG Droit portent sur les matières suivantes :
Article 5
Les enseignements théoriques et pratiques prévus à l'article 3 ci-dessus sont assurés par les unités de formation et de recherche ou les départements de psychologie concernés.
Article L211-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 18
Les programmes de formation aux professions des activités physiques et sportives comprennent un enseignement sur les principes de la République, la laïcité et la prévention ainsi que la détection de la radicalisation.
Article R451-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 24 > 47
La formation préparant au certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable d'unité d'intervention sociale comprend un enseignement théorique et une formation pratique.
Article 2
La formation comporte des enseignements théoriques et techniques et une formation appliquée au sein de services ayant compétence en matière de sécurité.
Article 4-1
Pour l'ensemble des classes de sixième et de cinquième, les enseignements communs de français et de mathématiques, sur tout l'horaire, sont organisés en groupes.
Article Annexe IIe
Tableau de dispense des enseignements généraux Brevet d'Études professionnelles Métiers du cuir Options : maroquinerie - chaussures - sellerie garnissage Brevet d’études professionnelles Brevet d’Études Professionnelles Métiers du cuir, option
Article 2
Le C.E.M.F.U.M. a pour objet : - de dispenser un enseignement supérieur de spécialisation, de perfectionnement ou de qualification des techniciens et des ingénieurs mettant en oeuvre notamment, les matériaux polymères et composites dans le cadre de la
Article 4
La liste et les volumes horaires des enseignements professionnels et généraux obligatoires à tous les élèves dans les formations sous statut scolaire applicables à la spécialité « conducteur routier de marchandises » de baccalauréat professionnel sont
Article R811-83
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 24 > 59
L'obligation d'assiduité mentionnée mentionnée à l'article L. 511-1 du code de l'éducation consiste, pour les élèves, à se soumettre aux horaires d'enseignement définis par l'emploi du temps de l'établissement ; elle s'impose pour les enseignements et
Article 4
Les enseignements mis en place doivent permettre aux étudiants d'élaborer progressivement leur projet de formation et, à ceux qui le souhaitent, de se réorienter par la mise en œuvre de passerelles.
Article 4
Les enseignements mis en place doivent permettre aux étudiants d'élaborer progressivement leur projet de formation et, à ceux qui le souhaitent, de se réorienter par la mise en œuvre de passerelles.
Article 30
Le directeur général de la santé et le directeur général des enseignements supérieurs sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 87
L'Institut national des formations notariales organise un enseignement à distance dans le cadre de la formation professionnelle initiale et continue des notaires et des collaborateurs des offices de notaires.
Article 61
L'Institut national des formations notariales peut participer aux enseignements dispensés au sein des universités en vue du diplôme universitaire de technologie "carrières juridiques".
Article Annexe XII
ENSEIGNEMENT
Article 5
En classe terminale, les élèves choisissent obligatoirement un ou deux enseignements de spécialité (selon les séries) dans la perspective d'études supérieures et en fonction de leur projet personnel.
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