Ce contrôle porte sur les matières principales présentées lors du tronc commun de la formation : techniques rédactionnelles, informatique et institutions et pratiques administratives.

Article R40-61

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 01

Code de procédure pénale

Les données mentionnées à l'article R. 40-58 sont conservées sur le support informatique mentionné au deuxième alinéa de l'article R. 40-59, pendant une durée maximale d'un mois à compter de la fin de l'opération de captation ou jusqu'à la clôture des

Article R511-45-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 23 > 72

Code rural (nouveau)

les listes électorales ainsi que celles relatives à l'expression de leur vote font l'objet, selon les modalités techniques fixées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture, de traitements automatisés d'information effectués sur des systèmes informatiques

Article Annexe

—

C 15 + 7 22 15 Poste de spécialiste technique informatique au sein du département informatique A 6 6 35 Poste de responsable d'un ou plusieurs logiciels au sein du département informatique B 6

Article 2

—

ingénieurs et des personnels techniques de la recherche Ingénieurs Ingénieurs Assistants Techniciens Adjoints techniques de la recherche Examen des dossiers, y compris les dossiers de candidature à l'examen professionnel de qualification informatique

Article 3

—

Elle veille à l'évolution des applications informatiques de gestion des pensions et assure leur maintenance.

Article R177-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 16 > 82

Code électoral

Le décompte des suffrages par circonscription consulaire est réalisé par voie informatique sécurisée et fait l'objet d'une édition sécurisée sur un support informatique confié au président du bureau de vote électronique sans que personne d'autre ne

Article Annexe II

—

INTERROGATIONS ORALES 1ère année 2ème année Technologies biochimiques et biologiques 10 min 10 min Sciences physiques 10 min 10 min Sciences de la vie et de la Terre 10 min 10 min Mathématiques 15 min 10 min Informatique

Article 42

—

Les missions des centres de formation de préparateurs en pharmacie hospitalière sont les suivantes : 1° La formation initiale des professionnels, notamment par la voie de l'apprentissage ; 2° La formation préparatoire à l'entrée dans les centres de

Article 3

—

Le département du programme de modernisation est chargé : 1° D'assurer la conception et la mise en œuvre du projet de compte individuel de retraite pour les aspects relatifs au système d'information, aux métiers exercés et à l'accompagnement des organismes

Article R723-61-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 04 > 60

Code rural (nouveau)

Une commission nationale de contrôle, composée de trois membres nommés par arrêté du ministre chargé de l'agriculture, a compétence sur l'ensemble des opérations de vote traitées par le système informatique centralisé.

Article L74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41

Livre des procédures fiscales

Ces dispositions s'appliquent en cas d'opposition à la mise en oeuvre du contrôle dans les conditions prévues aux I et II de l'article L. 47 A (1).

Article 3

—

Les montants de rémunération des intervenants participant à titre d'activité accessoire à des activités de formation organisées par l'Institut national de recherche en informatique et automatique sont fixés ainsi qu'il suit : FORMATIONS MONTANTS

Article 3

—

Les concours externe, interne et troisième concours prévus à l'article 5 du décret du 30 septembre 2002 susvisé comportent, pour la spécialité informatique, bureautique et audiovisuel, une épreuve écrite d'admissibilité et une épreuve d'admission.

Article D3212-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 77 > 05

Code général de la propriété des personnes publiques

Pour l'application des dispositions du 3° de l'article L. 3212-2, la valeur unitaire des matériels informatiques qui peuvent être cédés gratuitement aux associations de parents d'élèves, aux associations de soutien scolaire, aux associations reconnues

Article 15

—

1° Par dérogation aux dispositions de l'article 4 ci-dessus et pour une session seulement, les fonctionnaires de catégorie A en fonctions dans les services informatiques au 1er janvier 1981 ayant la qualification d'analyste et ayant exercé lesdites fonctions

Article 5

—

sociale agricole, les directions départementales de l'action sanitaire et sociale, les directions départementales du travail et de l'emploi et les départements) et les organismes ou établissements de placement (l'institution mentionnée à l'article L. 5312-1

Article ANNEXE I

—

. - Epreuves écrites obligatoires optionnelles Le candidat doit obligatoirement choisir l'une des épreuves énumérées ci-dessous : 1. Mathématiques et physique (durée : 3 heures ; coefficient 6).

Article ANNEXE II

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. - Epreuves écrites obligatoires optionnelles Le candidat doit obligatoirement choisir l'une des épreuves énumérées ci-dessous. 1.

Article Annexe VIII

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Classe de Mathématique et physique (1) 20 mn 10 mn - - (a) 10 mn - - Classe de Physique et chimie (1) 10 mn 20 mn (b) - - (a) 10 mn - - Classe de Physique et sciences de l'ingénieur (l) 10

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