un intéressement dont l'octroi avait été décidé au cours d'une assemblée générale ordinaire du 28 décembre 1990 ; que, par ailleurs, le chèque daté du 16 décembre 1996 avait été émis avec l'accord de Bruno

ses 21 annexes permet d'écarter l'absence de contrôle de l'autorisation délivrée ; que concernant l'existence supposée d'ententes horizontales entre les fabricants de produits courants "blancs" et "bruns

dérouler notamment dans les locaux des sociétés Nutricia et Milupa ; "aux motifs que, vu le Livre IV du Code de commerce, notamment son article L. 450-4 ; vu l'ordonnance, en date du 7 juillet 2004, de Bruno

blond ; 5) " elle a déduit la présence d'Hassein Y... sur les lieux des infractions le jour des faits, c'est-à-dire le 17 juillet 1997, de ce qu'il se trouvait en compagnie de l'un des malfaiteurs, Bruno

.; que la participation de Pierre Y..., Georges Y... et Bruno Z... aux nombreux coups de pied et de poing donnés après que Philippe X... ait été désarmé et alors que celui-ci gisait au sol est établie

Jacqueline A..., à laquelle Jean-Christophe X... avait fait parvenir des documents relatifs à la société Hastings, alors qu'il était encore incarcéré, n'apparaît pas avoir été entendue sur ce point ; que Bruno

d'autre part, qu'en déclarant le prévenu coupable de tentative d'escroquerie au préjudice de Marie-Thérèse B..., cependant que l'arrêt constate que l'opération de falsification a été effectuée par le seul Bruno

Aldo et Bruno Y... , qui exerçaient une activité de décolletage sous la forme d'une société de fait, la SELAFA Belluard et Luc Z..., devenue SELARL Luc Z..., liquidateur judiciaire, a assigné M.

X... et Bruno Y... en leur qualité d'héritiers de Stanislas Y..., ancien dirigeant de la société Bernard Moteurs France, en paiement devant le tribunal de commerce de Paris ; Sur le premier moyen :

Bruno X...

DUVAL Juges : Madame Marie-Brune BEGOUEN : Monsieur Christophe GODEL qui en ont délibéré.

l'exception de nullité du contrat d'assurance, alors, de première part, que la mauvaise foi de l'assuré s'apprécie au jour de la déclaration du risque; qu'ayant expressément relevé que les docteurs Brunn

Brun aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Bruno Brun à payer la somme de 2 500 euros à Mme X... ; rejette la demande de la société Bruno Brun ; Dit que sur

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas BUCCI Assistés

la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Enval distribution, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], 2°/ à la société Brunerie

X... , et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Léopoldo X... et Bruna B... sont décédés les [...] , laissant pour leur succéder leurs trois enfants, Z...

[V] a été engagé en qualité de conseiller commercial automobile à compter du 11 septembre 2000 par la société Automobiles Bruno Creton - ABC. 2.

#Bruno Sibilli împotriva Comisiei Comunităților Europene.#Cauza F-140/06 AJ.