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1 445 résultats pour « Christian DECOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786d040df5b5c7d10ca999c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Emeric VELLIET DHOTEL, vice-président au tribunal judiciaire d’Amiens chargé du pôle social, Madame Christiane MANTEN, assesseur représentant les travailleurs salariés M.

Source officielle

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TJ

9ème chambre 2ème section

69de8d44cdc6046d473ca869

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

CREDIT MUTUEL [Localité 3] VOSGES [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Isabelle SIMONNEAU de la SELEURL IS AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0578, et Maître Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddff

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

né le 05 Février 1963 à BOURGOIN-JALLIEU (38) ... 69008 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Frédéric ALLEAUME, avocat au barreau de LYON substitué par Me BAUDRIER

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300769

Cassation

30 juin 2015

30 juin 2015

du Code civil en vertu du mandat de recherche la liant à Christiane Y... divorcée E....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd919a8

Appel

1 août 2014

1 août 2014

de TOULOUSE- 2014F01184 DEMANDERESSE SARL VOVO prise en la personne de ses représentants légaux 71 rue Achille VIADIEU 31400 TOULOUSE Représentée par Me Thomas NECKEBROECK de cabinet d'avocats DECKER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85df9

Appel

21 février 2002

21 février 2002

RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 21 FEVRIER 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Marc SAMSON, Président Colette LOWENSTEIN, Conseiller, Christian

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

68e4358e681ed727f2a68d41

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

N° RG 22/05193 - N° Portalis DB2E-W-B7G-LFXY PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n°25/ N° RG 22/05193 - N° Portalis DB2E-W-B7G-LFXY Copie exec. aux Avocats : Me Christian DECOT Me

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CA

Chambre civile

6788a3c705b7378c3f0c5284

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine

Source officielle
CA

2ème Chambre

660cf26b7c1ccb0008628f09

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

COULS-BOUVET - Me ADELAIDE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d357

Cassation

28 mai 1997

28 mai 1997

Christine, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 16 avril 1996, qui, pour infraction à l'article L. 552 du Code de la santé publique et publicité de nature

Source officielle
CA

Chambre 1-9

600fec3c1e5f044d26575dc0

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

[K] [X] C/ [Z] [B] Etablissement Public ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE ALPES COTE D 'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric CHAMBONNAUD Me Christian

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CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89058

Appel

1 février 2007

1 février 2007

Greffier, lors des débats : Mme Christiane DESPERIES ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par Mme France-Marie BRAIZAT, Présidente.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616361d3c983b818eb76d32b

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

Christian BYK, Conseiller Mme Sophie BADIE, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE ARRET : - contradictoire - rendu publiquement

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CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3da

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

MINUTE No 08 / 0332 Copie exécutoire à : - la SCP CALDEROLI- LOTZ- DECOT- FAURE COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE CIVILE- SECTION A ARRET

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

668ecc812980a82f59d8749b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[BN] [XU] (vente du 31 Janvier 2018, appt A104) née le 13 Juillet 1965 à [Localité 84] (VIETNAM) [Adresse 23] [Localité 48] représentée par Me Christine GIRERD, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6032608ace0a659591f24dd4

Appel

15 février 2018

15 février 2018

& ASSOCIES, avocate au barreau de TOULOUSE substituée à l'audience par Maître Anne MARIN MARIN du cabinet DECKER & ASSOCIES, avocate au barreau de TOULOUSE SAS MEUBLES NOTAN [Adresse 2] [Localité

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CA

1ère ch. civile

6a21086ccdc6046d4708cdb3

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Par exploit du 10 janvier 2023, la Mapa a appelé en garantie la Sarl Les artisans décorateurs, laquelle, par exploit du 5 avril 2023, a fait intervenir la Sasu Softica.

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Marcel Pelle, demeurant 3, allée du Lavoir, 77144 Montévrain, 51 / de Mme Christine Sagnier, demeurant 7, rue du Chemin Vert, 91150 Morigny, 52 / de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e081

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Patrick DECOOL, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Catherine Z...

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CC

comm

6137232bcd580146774065eb

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Christian D..., demeurant ..., 4 / de M. Daniel Y..., demeurant ..., 5 / de M. Georges B..., demeurant ..., 6 / de Mme A... Menant, demeurant ..., 7 / de M.

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