branches, poplité externe ou poplité interne, du nerf sciatique) Paralysie du nerf crural Paralysie totale du membre Paraplégie à partir de 45 % Pied ballant Pied bot varus équin à partir de 25 % Phlébite : reliquat de phlébite avec très gros

Article Annexe

—

Secteurs d'activité et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Le préparateur (la préparatrice) de commandes en entrepôt est employé dans les entrepôts et sur les plateformes des entreprises du commerce de gros, de la grande distribution

Article Annexe

—

Secteurs d'activité et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Le (la) cariste d'entrepôt est employé (e) dans les entrepôts et sur les plates-formes des entreprises du commerce de gros, de la grande distribution, de la distribution spécialisé

Article 210 F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 37

Code général des impôts

Les locaux à usage commercial s'entendent des locaux destinés à l'exercice d'une activité de commerce de détail ou de gros et de prestations de services à caractère commercial ou artisanal.

LEGIARTI000050802671

—

élaborés 1513 - Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière 1534 - Convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros

Article (45 à 50)

—

49 D 775 RD 106 BEAUCOUZE Limite département 49/35 POUANCE 49 D 949 Limite département 49/44 TORFOU Limite département 49/85 LE LONGERON 49 D 149 Limite département 49/85 SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Ball Genévrier oxycèdre à gros fruits. 2. Angiospermes : a) Monocotylédones : Aira provincialis Jordan Canche de Provence. Antinoria insularis Parl. Antinorie insulaire. Bromus fasciculatus C. Presl Brome en faisceaux.

Article Annexe

—

systèmes satellitaires ; 5° Météorologie : - éléments météorologiques, détermination ; - les cartes météorologiques, analyse et prévision ; - phénomènes météorologiques ; - incidence de la météo sur la navigation (choix de route, manœuvre par gros

Article Annexe II

—

Les procédures de traçabilité et de gestion des produits non conformes (retrait, rappel...). 4° Cas particulier des marchés de gros et des halles de criée Le règlement intérieur élaboré par l'exploitant de l'établissement reprenant les principales règles

Article L162-16-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 51

Code de la sécurité sociale

. 162-18 du présent code, de la spécialité et des médicaments à même visée thérapeutique ; 3° Le prix d'achat constaté de la spécialité concernée et des médicaments à même visée thérapeutique par les établissements de santé ou les distributeurs de gros

Article D312-176-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

Code de l'action sociale et des familles

de ses missions, les " lits halte soins santé ", conformément à l'article L. 6325-1 du code de la santé publiqueet dans les conditions prévues à l'article R. 6325-1 de ce même code, peuvent s'approvisionner en médicaments auprès des distributeurs en gros

Article 244 quater E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 33

Code général des impôts

Des travaux de rénovation d'hôtel consistant en des travaux de modification ou de remise en état du gros œuvre, des travaux d'aménagement interne et des travaux d'amélioration qui leur sont indissociables ainsi que des travaux de mise aux normes qui conditionnent

Article Annexe 2

—

SENEGAL 1,35 % SERBIE ― 2,50 % SEYCHELLES 2,96 % SIERRA LEONE ― 0,28 % SINGAPOUR 2,25 % SLOVAQUIE ― 1,52 % SLOVENIE ― 1,76 % SOMALIE ― 1,38 % SOUDAN (autres villes) ― 6,32 % SOUDAN (Juba) ― 7,55 % SRI LANKA ― 0,67 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000023279319

—

1,44 % REPUBLIQUE DOMINICAINE ― 3,07 % REPUBLIQUE TCHEQUE 2,81 % ROUMANIE ― 0,17 % ROYAUME-UNI (autres villes) 2,35 % ROYAUME-UNI (Londres) 4,40 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 8,74 % RUSSIE (Moscou) 2,05 % RWANDA ― 5,59 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000032395324

—

RÉPUBLIQUE DOMINICAINE 1,91 % RÉPUBLIQUE TCHÈQUE 0,23 % ROUMANIE - 1,35 % ROYAUME-UNI (autres villes) 0,22 % ROYAUME-UNI (Londres) 0,22 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 3,58 % ROYAUME-UNI RP (Londres - OMI) 0,22 % RWANDA - 0,23 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS

LEGIARTI000028392912

—

ROUMANIE ― 1,73 % ROYAUME-UNI (autres villes) ― 0,38 % ROYAUME-UNI (Londres) 1,61 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 1,60 % RUSSIE (autres villes) ― 5,09 % RUSSIE (Ekaterinbourg) ― 4,13 % RUSSIE (Moscou) ― 6,53 % RWANDA ― 3,17 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000030087054

—

0,18 % ROUMANIE 0,41 % ROYAUME-UNI (autres villes) 3,62 % ROYAUME-UNI (Londres) 5,69 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 5,14 % RUSSIE (autres villes) - 2,19 % RUSSIE (Ekaterinbourg) - 0,23 % RUSSIE (Moscou) - 2,19 % RWANDA 4,99 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS

LEGIARTI000025071853

—

RÉPUBLIQUE TCHÈQUE ― 2,47 ROUMANIE ― 4,18 ROYAUME-UNI (autres villes) 1,24 ROYAUME-UNI (Londres) 1,24 ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 2,17 RUSSIE (autres villes) ― 2,65 RUSSIE (Moscou) ― 1,67 RUSSIE (Ekaterinbourg) ― 1,18 RWANDA 6,35 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS

LEGIARTI000026420916

—

REPUBLIQUE TCHEQUE ― 1,18 ROUMANIE ― 1,26 ROYAUME-UNI (autres villes) 4,05 ROYAUME-UNI (Londres) 4,05 ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 4,23 RUSSIE (autres villes) ― 1,86 RUSSIE (Ekaterinbourg) ― 1,86 RUSSIE (Moscou) ― 1,86 RWANDA 2,10 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

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