CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 569 résultats pour « Labarthe-Lenhof »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

671b35752edfb0b58c05ec89

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

LENOIR METALLERIE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 23 Octobre 2024 APPELANTE : La société LABALU, société par actions simplifiée

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500212_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Lenoir d’extension d’une activité préexistante.

Source officielle
CC

civ1

613721c3cd580146773f6ff9

Cassation

23 juin 1992

23 juin 1992

et de la SICA de Lennon, de Me Foussard, avocat de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303194_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Lendom, avocate de M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2506732_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

C... indique que sa famille est propriétaire depuis plusieurs générations d’un château produisant un vin d’appellation Margaux, situé dans la commune de Labarde (33460) en Gironde.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2514590_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l'audience publique du 3 septembre 2025. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2600226_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Le président du tribunal, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2603704_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Ont été entendus, au cours de l’audience publique du 19 mars 2026 : - le rapport de Mme Lamarche, magistrate désignée, - et les observations de Me Dahani en présence de M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2603705_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l’audience publique du 19 mars 2026.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2516275_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l’audience publique du 29 septembre 2025.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2518129_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure de l’article L. 921-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2519938_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Le président du tribunal, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2520447_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l’audience publique du 4 décembre 2025.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2523148_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l’audience publique du 13 janvier 2026.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2604868_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l’audience publique du 8 avril 2026.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2606400_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l’audience publique du 5 mai 2026.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163f129fb73a9295bca6509

Appel

3 décembre 2009

3 décembre 2009

Mars 2008 rendu par la 1ère Chambre Civile de la Cour de Cassation - RG n° 324 F-D DEMANDERESSES A LA SAISINE Mademoiselle [Z] [O] [G] [E] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par la SCP LAMARCHE-BEQUET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163f129fb73a9295bca650b

Appel

3 décembre 2009

3 décembre 2009

2008 rendu par la 1ère Chambre Civile de la Cour de Cassation - RG n° 325 F-D DEMANDERESSES A LA SAISINE Mademoiselle [M] [V] [X] [W] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP LAMARCHE-BEQUET

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA00910_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Lenoir d’extension d’une activité préexistante.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303013_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Cette pièce produite par la commune de Dinan-Léhon a été enregistrée le même jour et communiquée le 9 février 2024. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 22 sur 229

← PrécédentSuivant →