Pierre-Yves, - Y...

Pierre-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 26 octobre 2001, qui, pour infraction à la réglementation relative à l'hygiène et à la sécurité des travailleurs,

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 6 octobre 2003, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, 15 000 euros d'amende, a ordonné

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, du 29 juin 2000, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire

Ce dernier relève qu'en raison de l'existence de matériaux argileux composant la plate-forme qui rendent impossible le passage des véhicules légers et difficile par temps pluvieux celui des véhicules tous

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 2003, qui, pour faux, usage de faux et importations sans déclaration de marchandises prohibées, l'a condamné

l'appréciation des ressources de la caution s'entend de ses ressources actuelles et non pas de ses ressources passées comme l'a retenu à tort l'arrêt attaqué ; 4 ) "alors que, de quatrième part, la loi

. ; "aux motifs que les dispositions de protection de la sécurité du public, des spectateurs et des piétons s'imposaient à Serge Landre en qualité de président de l'aire Racing Team, organisatrice du

. / L'emprise au sol correspond à la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus.

Pierre X... a commis une faute civile pour avoir, dans un dire en date du 21 février 2014 adressé au professeur A..., imputé à M.

procédure suivie notamment contre Roland X..., mis en examen du chef de recel d'abus de confiance en qualité d'ancien dirigeant de la CCM Bartholdi, établissement bancaire teneur du compte de Jean-Pierre

participation aux faits qui lui sont reprochés, qu'il s'agit de faits qui troublent l'ordre public de façon exceptionnelle et durable en raison de leur gravité, lourdement punissables aux termes de la loi

dans la procédure suivie notamment contre Alain X..., mis en examen du chef de complicité d'abus de confiance en qualité de cadre de la CCM Bartholdi, établissement bancaire teneur du compte de Jean-Pierre

en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 332 de l'ancien Code pénal, 222-22, 222-23 et 222-24 du Code pénal, 6, 7 dans sa rédaction issue de la loi

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 16 septembre 2004, qui, pour blessures involontaires et infractions à la réglementation relative à la sécurité

Pierre X..., président de chambre, président, rapporteur ; "alors que M.

Les façades du socle du rez-de-chaussée et une partie de la façade est du projet ainsi que les murets de clôtures sont parés de pierre en accord avec la pierre présente sur les maisons environnantes.

les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation proposé pour Jacques Y..., pris de la violation des articles 121-6 et 121-7 du Code pénal, 1 , 10, 15 et 75 de la loi