Le numéro individuel de l'animal est noté manuellement sur la boucle de remplacement provisoire. La date de pose du repère de remplacement provisoire doit être notée dans le registre.

Article CTS 24

—

chaque départ, une lampe alimentée par la source de sécurité, les dispositifs éventuels de mise en service automatique de l'éclairage de sécurité (en cas de défaillance de l'éclairage normal) et une commande permettant d'assurer cette fonction manuellement

Article Annexe N

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ostéo-articulaire du sujet âgé et de l'enfant ; - Podologie ; - Organisation et prise en charge de la douleur et des urgences en rhumatologie ; - Rhumatologie interventionnelle ; - Thérapeutiques, médecine physique, rééducation, crénothérapie, médecines manuelles

Article 228-2.02

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Les portes étanches à l'eau du type à glissières, qu'elles soient à commande manuelle ou autre, doivent être manœuvrables sur place, de chaque côté de la porte ; en outre, sur les navires d'une longueur égale ou supérieure à 45 mètres, ces portes doivent

Article 13

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Ces commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès et installées de façon à garantir la sécurité de l'installation.

Article Annexe

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VARIATIONS SPATIALES ET TEMPORELLES TYPE D'APPAREIL TYPE VARIATION SPATIALE VARIATION SPATIALE VARIATION Poêle à granulés Thermostat d'ambiance 0,9 1,4 2 Appareil à bûches Régulation manuelle 0,9 1,4 2,5 PART DE CHAUFFAGE ASSURÉE PAR L'APPAREIL

Article Annexe 27 bis

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Ces tests ont été pratiqués dans un laboratoire officiel désigné par l'autorité compétente suivant les procédures conformes au manuel des tests de diagnostic pour les animaux terrestres de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) ; d) Proviennent

Article Annexe II - II. Maquette 29

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pratique ou au minimum de la prescription de gestes et d'actes médicotechniques spécifiques à la spécialité notamment : radiographies ostéo-articulaires et gestes sous scopie ; thérapeutiques non médicamenteuses de la douleur ; podologie ; médecine manuelle

Article 223 a-III/03

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Système d'alarme générale en cas de situation critique, dispositif de communication avec le public, rôles d'appel et consignes en cas de situation critique, personnel chargé des radiocommunications, consignes d'exploitation, manuel de formation, consignes

Article 221-V/27

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- Manuel à l'usage des services mobiles maritimes et mobiles maritimes par satellite ; A bord des navires pourvus d'une installation SMDSM pour les zones A1 + A2.

Article Annexe 2

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SIE-C Mende. Gard. SIE-C Nîmes-Ouest (à compter du 27 décembre 2007). Maine-et-Loire. SIE-C Angers-Nord (à compter du 29 mai 2007). Oise. SIE-C Beauvais (à compter du 28 juin 2007).

Article 8

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Mende Marvejols Florac Lozère. Segré Baugé Beaupréau Maine-et-Loire. Saint-Lô Mortain Avranches Manche. Sainte-Menehould Épernay Marne. Vassy Marne (Haute). Château-Gonthier Mayenne. Vic Sarrebourg Meurthe.

Article 63

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. - Un dispositif de coupure manuelle, indépendant de tout équipement de régulation de débit, placé à l'extérieur des bâtiments s'il y en a, permet d'interrompre l'alimentation en combustible liquide ou gazeux des appareils de combustion.

Article Annexe VII

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COMPOSITION DU MANUEL D'EXPLOITATION A. - Généralités A. 1. Organisation et responsabilités Définition des fonctions du personnel de direction et d'encadrement.

Article ANNEXE

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Les consignes de travail sont listées sur l'ordre de réparation et il s'appuie sur les méthodes de réparation préconisées par le constructeur dans les ouvrages techniques (manuel de réparation).

Article 226-6.02

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A bord des navires obligatoirement pourvus d'une installation radiotéléphonique. 1 manuel à l'usage des services mobile maritime et mobile maritime par satellite. 1 règlement en vigueur pour prévenir les abordages en mer.

Article 226-5.03

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groupe électrogène de secours, il convient de s'assurer que le système de démarrage automatique ne déchargera pas complètement la source unique d'énergie de réserve, de manière qu'il soit possible d'effectuer au moins trois tentatives de démarrage manuelles

Article T 9

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. - Ce cloisonnement peut comporter des baies normalement ouvertes mais devant, en cas de sinistre, être obturées par un dispositif à déclenchement automatique doublé par une commande locale manuelle.

Article Annexe

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Cuve hydraulique (niveau/fuites) X Vérin hydraulique Canalisations hydrauliques Dispositif antidérive X Bloc de commande Pompe à main/soupape de descente à commande manuelle

Article 242-10.07

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Ces volets doivent aussi pouvoir être fermés manuellement de l'extérieur des locaux concernés. III. - Abrogé.

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