technologique Jaufré Rudel - Blaye 0330021U Lycée général Michel Montaigne - Bordeaux 0330022V Lycée général Montesquieu - Bordeaux 0330027A Lycée général et technologique François Mauriac - Bordeaux 0330029C Lycée général et technologique Nicolas

Article 1

—

Musée lapidaire Saint-Nicolas. Autun. Musée Verger-Tarin. Blanzy. Musée de la mine et des hommes. Bourbon-Lancy. Musée Saint-Nazaire. Chalon-sur-Saône. Musée Vivant Denon. Chalon-sur-Saône. Musée Nicéphore Niepce. Charolles.

Article Annexe 3

—

une combinaison des rubriques individuelles 3A, 3B, 4,5, 6A, 6B, 7, 8, 9, 10.1, 13, 14, 15, 17.1, 17.2, 18 à 38, 42 à 52, 52B, 56, 57 et 65 à 71. (15) Si l'équipement est présent. (16) Pour les systèmes de protection frontale. (17) Les gaz à effet de serre

Article Annexe 2

—

Déclaration de délégation d'obligations d'économies d'énergie Code de l'énergie-Article L. 221-7 Déclaration de ventes pour le dispositif des certificats d'économie d'énergie Code de l'énergie-Article L. 221-7 Allocation des quotas de gaz à effet de serre

Article L229-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 28

Code de l'environnement

données d'émissions agrégées au niveau de la compagnie prévue à l'article 11 bis du règlement (UE) 2015/757 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2015 concernant la surveillance, la déclaration et la vérification des émissions de gaz à effet de serre

Article R593-86

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 21

Code de l'environnement

installations classées pour recevoir les informations ou prendre les décisions individuelles prévues par les dispositions de la section 2 du chapitre IX du titre II du livre II, à l'exception des décisions d'affectation de quotas d'émission de gaz à effet de serre

Article L181-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 41

Code de l'environnement

d'installations, ouvrages, travaux et activités mentionnés au II de l'article L. 214-3 ou arrêté de prescriptions applicable aux installations, ouvrages, travaux et activités objet de la déclaration ; 2° Autorisation pour l'émission de gaz à effet de serre

Article Annexe I

—

Saumur vins mousseux B 70 Saumur vins mousseux Rs 70 Saumur R 60 Saumur-Champigny R 60 Cabernet de Saumur Rs 60 Crémant de Loire B 78 Crémant de Loire Rs 78 Rosé d'Anjou Rs 69 Rosé de Loire Rs 63 Cabernet d'Anjou Rs 63 Saint-Nicolas

Article (35 à 38)

—

766 CHATEAU-RENAULT D 46 AUZOUER-EN-TOURAINE 37 Rue Gambetta D 910 CHATEAU-RENAULT D 43 CHATEAU-RENAULT 37 D 760 D 749 ANCHE D 757 L'ILLE-BOUCHARD 37 D 749 D 35 SAINT-NICOLAS-DU-BOURGUEIL

Article Annexe I

—

B 47 MUSCADET CÔTES DE GRANDLIEU suivi ou non de la mention "sur lie" B 47 FIEFS VENDÉENS B 64 COTEAUX D'ANCENIS R 66 FIEFS VENDÉENS R 60 COTEAUX D'ANCENIS Rs 66 FIEFS VENDEENS Rs 64 SAINT-NICOLAS

Article Annexe I (suite)

—

62 Pas-de-Calais Sainte-Catherine 62 Pas-de-Calais Saint-Etienne-au-Mont 62 Pas-de-Calais Saint-Laurent-Blangy 62 Pas-de-Calais Saint-Léonard 62 Pas-de-Calais Saint-Martin-au-Laërt 62 Pas-de-Calais Saint-Nicolas

Article Annexe 5

—

VALENSCILLIA CH FRA000777466 YAKA 1 CN FRA000779894 MANOOT'CHE DK FRA000783642 LOIC-LUCAS CN FRA000783667 LE NODDI BL FRA000785270 EGALITE DP FRA000785310 TELEMAQUE 1 CN FRA000788028 SAINT NICOLAS

Article Annexe V

—

CN FRA000764627 PENELOPE CN FRA000775424 VALENSCILLIA CH FRA000777466 YAKA 1 CN FRA000779894 MANOOT'CHE DK FRA000783642 LOIC-LUCAS CN FRA000783667 LE NODDI BL FRA000785270 EGALITE DP FRA000785310 TELEMAQUE 1 CN FRA000788028 SAINT-NICOLAS

Article Annexe

—

Commission de recours contre les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre. Articles R. 229-28 et suivants du code de l'environnement. Commission d'agrément des contrôleurs techniques de la construction.

LEGIARTI000045166920

—

VAL D'AVANCE 005028 1 672 CC SERRE-PONCON VAL D'AVANCE 20006732000016 TOURISME CC SERRE-PONCON VAL D'AVANCE 20006732000057 005 20006809600078 STATION CARBURANTS-CC 005015 54 235 CC DU CHAMPSAUR VALGAUDEMAR 20006809600011

Article 227-3.07

—

L'orifice de ce tuyau est équipé d'un bouchon fileté ou à baïonnette et est placé au-dessus du pont en un endroit protégé ; .3 Un dégagement d'air conforme à l'article 227-2.07, paragraphe 6, équipé à sa partie supérieure d'un tamis pare-flamme à mailles serrées

Article R516-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 39

Code de l'environnement

229-47 ; b) Interventions en cas de risques de fuites ou de fuites de dioxyde de carbone ou d'accident ou de pollution avant ou après la mise à l'arrêt définitif du site ; c) La restitution, en cas de fuites, de quotas d'émissions de gaz à effet de serre

Article L141-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 49

Code de l'énergie

Cette date d'application et ces objectifs sont établis de façon à maîtriser les impacts sur le réseau public de distribution électrique et à ne pas augmenter les émissions de gaz à effet de serre.

LEGIARTI000039240198

—

Grand Morin Esternay Lycée Vauban Givet Lycée Hugues Libergier Reims Collège La Fontaine du Vé Sézanne Collège Anne Frank Saint-Dizier Académie de Rennes Lycée Jean Brito Bain-de-Bretagne Lycée Notre-Dame-du-Vœu Hennebont Collège Saint-Nicolas

Article Annexe I

—

ou non de la mention sur lie B 50 COTEAUX DU GIENNOIS B 60 COTEAUX DU GIENNOIS R 55 COTEAUX DU GIENNOIS Rs 55 JASNIERES B 52 MONTLOUIS-SUR-LOIRE B 52 MONTLOUIS-SUR-LOIRE vins mousseux et pétillants B 65 COTEAUX DU LOIR R 55 SAINT-NICOLAS

Page 22 · 545 résultats

← Précédent Suivant →