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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
597 résultats pour « Viviane COULOMB-MESSAGER »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
: plis : : : Communication de : : sens général ne : : revêtant pas le : : caractère de : : correspondance : : personnelle et : : messages
Article 215.15
cassettes ; i) S'il y a lieu, des bars pour les gens de mer, à moins que cela ne soit contraire aux habitudes nationales, religieuses ou sociales ; j) Un accès raisonnable à des communications téléphoniques avec la terre ainsi qu'à des services de messagerie
Article 6
Toutefois, il est admis que sous l'effet de la perturbation l'instrument ne délivre pas de résultat ou délivre un message d'erreur, sous réserve qu'après arrêt de la perturbation il retrouve un fonctionnement normal.
Dans tous les cas, ne peuvent être reconnus comme des services de presse en ligne les services de communication au public en ligne dont l'objet principal est la diffusion de messages publicitaires ou d'annonces, sous quelque forme que ce soit ; 8° bis
Article R1333-86
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 25
arrêté des ministres chargés de la santé, de l'intérieur et de la sécurité civile, après avis de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection, précise les conditions d'information de la population ainsi que le contenu et la fréquence des messages
Article Annexe
€/unité 1 010,00 1 058,00 965,00 - panneau à message variable de petit gabarit .....................................................
Article Annexe I b
prestataires logistiques, intégrateurs, destinataires G1S2- Les modes et techniques de transport ▪ Les cinq modes de transport : routier, ferroviaire, fluvial, aérien, maritime G1S3- L'offre de transport ▪ Les prestations proposées : la messagerie
Article ANNEXE II
: : Vizille (communes de : : : : Champ-sur-Drac, Laffrey, : : : : Notre-Dame-de-Commiers, : : : : Notre-Dame-de-Mésage
Article Annexe I
Activités des autres domaines Communication - La rédaction de messages écrits à caractère courant. - La production de documents (courriers, tableaux, graphiques...). - L'émission, la transmission, la réception de messages écrits ou oraux. - La recherche
Article 14
Les messages publicitaires diffusés par les services de télévision dans les programmes destinés à la jeunesse sont réglementés par un décret en Conseil d'Etat. Les émissions publicitaires à caractère politique sont interdites.
Article Annexe II
Message, bloc, procédure de transmission. Commutation par paquets. Matériels liés aux transmissions. Interfaces avec le système de communication. 13. Installation et personnalisation de système Configuration. Critères de choix. 14.
Article 2
mineur ou un majeur placé sous tutelle ; i) L'image numérisée du visage et celle des empreintes digitales qui peuvent être légalement recueillies ; j) L'image numérisée de la signature du demandeur de la carte nationale d'identité ; k) L'adresse de messagerie
Article 3
l'acte ou la déclaration ; b) Eléments d'identification des personnes morales : numéro SIREN, dénomination sociale, forme juridique, adresse ; c) Eléments d'identification du déposant : – titre, nom ; – adresse postale ; – le cas échéant, adresse de messagerie
A partir d'un document fourni par le jury, écrit en langue anglaise et relatif au domaine du sport, le candidat trie les informations, repère les messages les plus importants et en organise la présentation en français.
Article Annexe 39
Place Messager du numéro 1 au numéro 7. Rue Jean-Cocteau du numéro 1 au numéro 17. Rue Renoir du numéro 2 au numéro 12. Rue Seurat n° 1. Limite ouest de la parcelle AE 250 incluse.
Article 5-12
Rappel d'un message de sécurité routière de portée générale. Panneaux SR52a et SR52b.
Dossier " 2004 informatique et son résumé permanent (2011) : -nom (s), prénom (s), sexe, date et lieu de naissance, adresses (ancienne et nouvelle en cas de déménagement), le cas échéant, adresse de messagerie électronique, n° FIP, n° SPI du ou des contribuables
Article Annexe 4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 68
Coordonnées (téléphone, télécopie, adresse de messagerie) ; D. Numéro de dossier ; E. Date et heure de saisine ; F. Dossier signalé ; G. Délai de transmission du plan de voyage ; H.
Article 1609 sexdecies C
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 08
-La taxe est assise sur le montant hors taxe sur la valeur ajoutée : 1° Du prix acquitté par le public au titre des opérations mentionnées au I ; 2° Des sommes versées par les annonceurs et les parrains pour la diffusion de leurs messages publicitaires
Audition et expression verbale Audition suffisante confirmée par un audiogramme, c'est-à-dire : - audition suffisante pour mener une conversation téléphonique et être capable d'entendre des tonalités d'alerte et des messages radio.
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