Les parcelles isolées d'une superficie inférieure à un seuil fixé par décret ne sont pas prises en compte pour l'application du premier alinéa. Le propriétaire peut toutefois les inclure dans son plan simple de gestion.

Article R236-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 61 > 13

Code de la sécurité intérieure

Ces données, de façon isolée ou groupée, font l'objet d'une identification dans le traitement.

Article 24

—

. - La distance de base au-dessus du sol est, sauf indications contraires (art. 47, 49, § 2, 59 et § 5 du présent article) : b = 4 mètres pour les conducteurs isolés, en dehors des traversées ou surplombs de voies ouvertes à la circulation publique dans

Article Annexe II

—

Coupe et préparation microscopique 2 N Identification après chambre humide 32 Isolement simple (un milieu, un niveau de prélèvement) 3 N 33 Détermination spécifique par montage microscopique et mesures (biométrie...) 3

Article R221-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 46 > 82

Code de la route

conduire, obtenue entre le 20 janvier 1975 et le 31 décembre 1984, ou la catégorie C limitée, obtenue entre le 1er janvier 1985 et le 1er juillet 1990, autorise la conduite des véhicules affectés au transport de marchandises suivants : 1° Véhicules isolés

Article 3

—

protection de la toiture contre les rayonnements solaires sont réalisés à l'aide d'une des solutions suivantes : ― installation d'une surtoiture ventilée, définie en annexe 1, permettant de couvrir au moins 75 % de la surface de toiture existante ; ― isolation

Article 1

—

Au titre de la production au cours de l'année ou de la campagne précédente de : 1 tonne de champignons ; 2 tonnes d'endives ; La récolte de fruits provenant d'au moins 40 arbres isolés en rapport ; 2 chevaux de boucherie ; 5 veaux de batterie ; 5 porcs

Article ANNEXE B

—

diélectrique Local ou emplacement Autres locaux ou emplacements (b) Local ou emplacement réservé aux personnes averties des risques électriques, et séparé de tout autre bâtiment par une distance D Local réservé aux personnes averties, et isolé

Article CO 7

—

Isolement latéral entre un établissement recevant du public et les tiers contigus § 1.

Article 4

—

Disposition n° 3 : Indice d'affaiblissement acoustique (Rw + C) et niveau de pression pondéré du bruit de choc standardisé (Ln, w) Rw + C ≥ 57 dB Rw + C ≥ 59 dB Disposition n° 4 : Plancher et revêtement de sol susceptibles de générer un isolement

Article M 38

—

.) ; - les points de vente de ces articles et produits sont éloignés les uns des autres d'au moins trois mètres, ou isolés entre eux de telle sorte qu'un accident survenant à l'un ne risque pas de se propager rapidement à un autre ; - les produits visés

Article R 6

—

spécial de la commission locale de sécurité ; selon leur emplacement, leur destination et l'effectif des élèves déclaré par la direction, le maire ou, pour les établissements nationaux ou départementaux, le préfet doit arrêter les conditions de leur isolement

Article 244-2.20

—

Il est isolé, et convenablement relié à la borne principale de masse, cette borne étant elle-même reliée à la coque ou à une prise de masse, cette dernière étant en contact permanent avec l'eau.

Article T 73

—

. - Les appareils doivent être isolés du sol et des matériaux inflammables voisins dans les conditions fixées aux articles CH 7 et CH 45.

Article CH 48

—

Les appareils de production-émission à combustion doivent être isolés des parties inflammables voisines par un espace libre d'au moins 0,50 mètre.

Article M 4

—

Isolement par rapport aux tiers et activités autorisées § 1. Les exploitations du présent type doivent être considérées, au sens de l'article CO 6, comme des établissements à risques particuliers.

Article 4

—

La ou les pièces destinées à l'enseignement doivent être suffisamment isolées phoniquement pour permettre un enseignement dans de bonnes conditions ; -disposer d'une superficie totale minimale (accueil et enseignement) fixée à 25 mètres carrés.

Article 228-4.31

—

Les compartiments destinés à contenir des combustibles liquides ayant un point d'éclair inférieur à 60° C mais égal ou supérieur à 43° C sont isolés des compartiments contigus destinés à des liquides ou combustibles liquides de points d'éclair différents

Article 15

—

différentes catégories d'installations à protéger contre les effets d'un accident pyrotechnique qui se produirait dans une installation pyrotechnique élémentaire, c'est-à-dire notamment chaque emplacement de travail situé en plein air ou dans un local, isolé

Article R174-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 80

Code forestier (nouveau)

pas du régime forestier mentionnés à l'article R. 174-2, les opérations de gestion et d'équipement compatibles avec la destination de ces terrains doivent être autorisées par le préfet dans les conditions suivantes : 1° Pour l'exploitation d'arbres isolés

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