Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
423 résultats pour « caractere lisible »
CodexAI
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423 résultats pour « caractere lisible »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe IV
La marque de masse maximale admissible est placée à l'intérieur de l'aire d'approche finale et de décollage et est disposée de manière à être lisible pour un pilote qui emprunte la direction préférentielle d'approche finale. Caractéristiques 2.4.3.
Article Annexe à l'article R313-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70
La police est clairement lisible. Des caractères gras ou plus grands ou un arrière-plan différent sont utilisés pour les informations à mettre en évidence. Toutes les mises en garde applicables sont mises en évidence.
LEGIARTI000041943116
claire par la fenêtre assurée à tout moment 30/12/2049 30/12/2049 7.02.06 Vue claire par la fenêtre assurée à tout moment 30/12/2049 30/12/2049 7.03.01 Organes de conduite facilement en position d'utilisation oui 7.03.02 Instruments de contrôle lisibles
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