Ils peuvent présenter l'épreuve facultative si le règlement d'examen le prévoit et selon des dispositions définies par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.

Article 344 I ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 62 > 50

Code général des impôts, annexe III

Le " partenaire EDI " est habilité à agir pour le compte des contribuables dans les conditions fixées soit par le contrat d'adhésion qui lie l'administration et le contribuable, lorsque la transmission par voie électronique est facultative, soit par arrêté

Article L224-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 48 > 89

Code monétaire et financier

Toutefois, ce comité de surveillance est facultatif lorsque les versements sont affectés uniquement à l'acquisition de parts de fonds communs de placement d'entreprise mentionnés à l'article L. 214-164 du code monétaire et financier.

Article A321-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 83 > 45

Code de commerce

ainsi que sur des matières économiques et comptables ; la note est affectée d'un coefficient 3 ; 3° Une épreuve d'anglais consistant en une interrogation d'une durée de quinze minutes ; la note est affectée d'un coefficient 1 ; 4° Une interrogation facultative

Article 144

—

Les personnes visées à l'article 115, paragraphe 3, de l'ordonnance précitée obtiennent à soixante-cinq ans, ou à partir de soixante ans en cas d'inaptitude au travail, outre la pension revisée dans les conditions prévues audit article, augmentée de la

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 02 > 01

Code de commerce

Son sigle est : (facultatif).

Article D337-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 99 > 88

Code de l'éducation

Dans ce dernier cas, c'est la dernière note obtenue qui est prise en compte.

Article Annexe IIb

—

2h Ponctuel 2h CCF E6 : Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques U6 1 CCF Ponctuel écrit 1h30 CCF E7 : Épreuve d'éducation physique et sportive U7 1 CCF Ponctuel CCF Épreuves facultatives

Article Annexe IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

Code de commerce

Date : Signature (1) Donnée facultative. (2) Rayer les mentions inutiles. (3) La définition de ces caractéristiques figure à l'article A. 762-1. (4) Donnée publiée sur le site internet public du ministère chargé du commerce.

Article 9

—

L'examinateur de langue étrangère facultative note seul cette épreuve. C. - Entretien individuel : Tous les membres du jury notent l'entretien individuel.

Article Annexe III

—

et histoire géographie UG1 3 CCF Ponctuelle écrite et orale 2h15 EG2 - Mathématiques sciences UG2 2 CCF Ponctuelle écrite 2h EG3 - Éducation physique et sportive UG3 1 CCF Ponctuelle Épreuve facultative

Article 7

—

Elle mentionne le caractère volontaire et facultatif de la participation des personnes concernées à l'étude, et l'absence de conséquence d'un refus d'y participer ainsi que la possibilité de mettre fin à leur participation à tout moment.

Article 7

—

Elle mentionne le caractère volontaire et facultatif de la participation des personnes concernées à l'étude, de l'absence de conséquence d'un refus d'y participer ainsi que la possibilité de mettre fin à leur participation à tout moment.

Article Annexe III b

—

3 CCF Ponctuel écrit et oral 2 heures 15 min EG2-Mathématiques-sciences physiques et chimiques UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2 heures EG3-Éducation physique et sportive UG3 1 CCF Ponctuel Épreuve facultative

Article L423-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 78 > 60

Code de la justice pénale des mineurs

Dans ce cas, le rapport mentionné au a du 2° de l'article L. 423-4 est obligatoire avant toute réquisition ou décision de placement en détention provisoire et l'audience de jugement doit avoir lieu dans un délai ne pouvant excéder un mois, à défaut de

Article 253

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 52 > 78

Code général des impôts, annexe III

Le service où la formalité fusionnée est exécutée perçoit la totalité des droits et taxes exigibles ainsi que, le cas échéant, les pénalités de retard encourues.

Article D3321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 36

Code général des collectivités territoriales

. 3321-1, le département procède à l'amortissement de ses immobilisations, y compris celles reçues à disposition ou en affectation : 1° Incorporelles ; 2° Corporelles, à l'exception des réseaux et installations de voirie dont l'amortissement est facultatif

Article Annexe à l'article R231-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 58

Code de la construction et de l'habitation

échéant de la garantie de remboursement et, s'il y a lieu, les frais d'étude du terrain pour l'implantation de l'immeuble. " Facultatif : " Le prix est révisable dans les conditions ci-après précisées... " " 2.

Article Annexe II b

—

Ponctuel écrit 2 h CCF E6-Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques U6 1 CCF Ponctuel écrit 1 h 30 CCF E7-Épreuve d'éducation physique et sportive U7 1 CCF Ponctuel pratique CCF Épreuve facultative

Article Annexe II b

—

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