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Codes de loi français

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722 résultats pour « marne et de la meuse »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 2

—

CRETEIL Bagnolet CFA des métiers de la communication et de la création numérique Animation Congis-sur-Thérouane Lycée Du Gué à Tresmes Espace Montereau-Fault-Yonne Lycée André Malraux Graphisme Montreuil Lycée Eugénie Cotton Graphisme Nogent-sur-Marne

LEGIARTI000043225304

—

La fédération interdépartementale des chasseurs d'Ile-de-France - FICIF - regroupant les départements de Paris, des Yvelines, de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et du Val-d'Oise a pour objet de participer à la mise

Article 6

—

la préfecture de police l'exécution des missions prévues par le décret du 4 mars 1976 susvisé relevant des attributions du ministre de l'intérieur sur le territoire des départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne

Article 3

—

. - La totalité des communes des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.

Article 6-1

—

1er juin 2009 dans les bassins d'emploi d'Auxerre, Dreux, Les Mureaux-Poissy, Saint-Quentin et la Vallée de l'Arve ; 4° Du 12 juillet 2009 dans le bassin d'emploi d'Hagetmau ; 5° Du 3 octobre 2009 dans les bassins d'emploi de Briey-bassin houiller, Marne

Article Annexe I

—

Préfecture de Seine-et-Marne (77) : 81 postes

Article R411-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 25 > 09

Code de la route

la voirie départementale ou communale ; 2° En agglomération, par arrêté du maire ou, pour les routes à grande circulation, par arrêté conjoint du préfet et du maire et, dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne

Article Annexe 1

—

décembre 2009 45 ― Loiret SIP de Gien CDI de Gien 1er décembre 2009 47 ― Lot-et-Garonne SIP de Marmande CDI de Marmande 1er décembre 2009 51 ― Marne

Article Annexe 2

—

Loiret SNPES-PJJ/FSU 3 3 UNSA-SPJJ 2 2 Maine-et-Loire-Sarthe-Mayenne CGT - PJJ 1 1 SNPES-PJJ/FSU 3 3 UNSA-SPJJ 1 1 FO-PJJ 1 1 Manche SNPES-PJJ/FSU 1 1 UNSA-SPJJ 2 2 Marne

Article Annexe

—

483 Isère 1 238 847 253 999 Jura 276 006 56 589 Landes 424 462 87 027 Loire-Atlantique 1 326 378 271 945 Lot 193 894 39 754 Lot-et-Garonne 336 009 68 891 Meurthe-et-Moselle 735 413 150 780 Meuse

LEGIARTI000032711150

—

93 Centre hospitalier de Saint-Denis Saint-Denis 93 Centre cardiologique du Nord Saint-Denis 93 Clinique de l'Estrée Stains 93 Hôpital privé du Vert-Galant Tremblay-en-France 94 Hôpital Saint-Camille Bry-sur-Marne

LEGIARTI000044237340

—

Département de la Marne Lac du Der Chantecoq. Département de la Haute-Marne Lac du Der Chantecoq. Département de Meurthe-et-Moselle Lac de Pierre Percée. Département de la Moselle Etang du Stock. Département de l'Orne Lac de retenue de Rabodanges.

Article 2-4

—

Paris : - du 14 juillet au 11 août 2024 puis du 12 août au 8 septembre 2024, le “club 2024” organisé par la Ville de Paris, situé sur le parvis de l'hôtel de ville de Paris, place de l'Hôtel-de-Ville, 75001 Paris ; 2° Dans le département de Seine-et-Marne

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Créteil Sud, Orly 3e circonscription Cantons de : Boissy-Saint-Léger, Valenton, Villecresnes, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges 4e circonscription Cantons de : Chennevières-sur-Marne, Ormesson-sur-Marne, Sucy-en-Brie, Villiers-sur-Marne

Article 3

—

Corse : Décret n° 77-781 du 12 juillet 1977 portant création des chambres de métiers de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse ; -Concernant la région Grand Est : Décret du 31 décembre 1929 relatif à la création de la chambre de métiers de la Haute-Marne

Article 1

—

A compter du 1er octobre 2004 Chef de service de l'économi agricole à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Marne.

LEGIARTI000047333686

—

Futeau Orange 847414 6887969 4GFIXE_A3_55_C_01 1 Grand Est Meuse Lissey SFR 870436 6921739 4GFIXE_A3_55_C_06 1 Grand Est Meuse Muzeray Orange 890617 6918673 4GFIXE_A3_55_C_09 1 Grand Est Meuse Pagny-la-Blanche-Côte SFR 900837 6830228 4GFIXE_A3_

Article 2

—

Notre-Dame-de-Lorette, à Ablain-Saint-Nazaire (Pas-de-Calais), au titre des soldats morts pour la France aux côtés de leurs frères d'armes alliés (1914-1918) ; - l'ensemble constitué par la nécropole nationale de Fleury-devant-Douaumont et la tranchée des baïonnettes (Meuse

Article D213-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 93 > 88

Code de l'environnement

comité de l'eau et de la biodiversité parmi les membres de son collège des représentants des collectivités territoriales, à raison de : a) Deux représentants pour le bassin Corse ; b) Quatre représentants pour chacun des bassins Artois-Picardie et Rhin-Meuse

Article 4-1

—

du ministre de l'intérieur, et ne comportant pas une appréciation des mérites respectifs des agents peuvent être pris par les autorités suivantes : 1° Le préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, les préfets des départements de Seine-et-Marne

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