2015 2020-2021 Formation continue 2015 2020-2021 Ingénieur diplômé de l'Ecole polytechnique universitaire de l'université d'Aix-Marseille, spécialité matériaux Formation initiale sous statut d'étudiant 2015 2020-2021 Formation continue 2015 2020

Article ANNEXE A *suite*

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51 FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE (511 A 515)

Article ANNEXE B *suite*

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51 FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE (511 A 515)

Article R4021-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 64

Code de la santé publique

L'Agence nationale du développement professionnel continu est financée par :

Article 2

—

Le certificat d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage est délivré aux candidats qui :

Article 2

—

L'exploitant prend les dispositions nécessaires dans la conception l'aménagement, l'entretien et l'exploitation des installations pour :

Article ANNEXE

—

CAHIER DES CHARGES RELATIF À L'ÉTABLISSEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU OUVERT AU PUBLIC

Article ANNEXE

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CAHIER DES CHARGES RELATIF À L'ÉTABLISSEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU OUVERT AU PUBLIC

Article ANNEXE

—

CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DU CAHIER DES CHARGES POUR L'EXPLOITATION DU DROIT DE PÊCHE DE L'ÉTAT

Article ANNEXE

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CAHIER DES CHARGES RELATIF À L'ÉTABLISSEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU OUVERT AU PUBLIC

Article ANNEXE

—

CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DU CAHIER DES CHARGES POUR L'EXPLOITATION DU DROIT DE PÊCHE DE L'ÉTAT

Article R3152-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 73 > 60

Code des transports

Le maintien du niveau de sécurité pendant l'exploitation du système est évalué sur la base :

Article 8

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Isolement et marquage de tous les caprins de l'exploitation ; 3. Interdiction d'introduire des caprins dans l'exploitation ; 4.

Article 26

—

. - La concentration en poussières dans les gaz résiduaires est mesurée en continu, sauf dans les cas mentionnés aux II et III du présent article.

Article 22

—

sapeurs et caporaux de sapeurs-pompiers professionnels régi par le présent décret ayant validé la formation requise avant le 31 décembre 2012 peuvent occuper, jusqu'au 31 décembre 2019, l'emploi de chef d'agrès d'un engin comportant une équipe et continuer

Article L214-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 93 > 28

Code de l'environnement

n'entrant pas dans le champ d'application du II, ont été soumis à compter du 4 janvier 1992, en vertu de la nomenclature prévue par l'article L. 214-2, à une obligation de déclaration ou d'autorisation à laquelle il n'a pas été satisfait, peuvent continuer

Article 13

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comité consultatif les travaux nécessités par l'entretien de la réserve, la rénovation de chemins et l'entretien des bâtiments et des équipements lorsqu'ils sont nécessaires aux activités de démoustication, à l'entretien des canaux de drainage ou à l'exploitation

Article L320-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 16 > 98

Code de la sécurité intérieure

relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne s'appliquent à l'activité de la personne morale unique mentionnée à l'article 137 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 précitée pour l'exploitation

Article L133-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 57 > 70

Code minier (nouveau)

Sans préjudice des dispositions relatives au domaine public maritime et sous réserve des dispositions de la présente section, l'exploitation de substances minérales autres que celles mentionnées à l'article L. 111-1 est soumise, lorsqu'elles sont contenues

Article 52 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 85 > 96

Code des douanes

Les périodes d'emploi et de formation continue des agents des douanes réservistes sont indemnisées.

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