. 2,00 110,00 Documentation 0,50 27 seuil indicatif 27,50 Biologie-Ecologie 3,00 27 seuil indicatif 165,00 Mathématiques 2,50 27 seuil indicatif 137,50 Physique-Chimie 1,00 27 seuil indicatif 55,00 TIM 0,50 19 seuil indicatif 27,50 SESG/Gest

Article 5

—

suivantes : - être capable d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique du canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ; - être capable d'anticiper les risques potentiels pour le pratiquant ; - être capable de maîtriser le comportement et les gestes

Article Annexe 2

—

01511 Libellé CPU CPAM Reims Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 380012609 Finess géographiques 380012658 Etablissement UNION MUT GEST

LEGIARTI000049120115

—

2,00 110,00 Documentation 0,50 27 seuil indicatif 27,50 Biologie-Ecologie 2,25 27 seuil indicatif 123,75 Mathématiques 2,00 27 seuil indicatif 110,00 Physique-Chimie 2,00 27 seuil indicatif 110,00 TIM 0,50 19 seuil indicatif 27,50 SESG/Gest

Article 3

—

Les conditions d'éviction et les mesures de prophylaxie sont fixées ainsi qu'il suit : Coqueluche Malades : trente jours d'éviction à compter du début de la maladie. Sujets au contact : pas d'éviction.

Article Annexe II-4 (art. A212-49)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 16 > 60

Code du sport

orientations et des valeurs de l'organisation dans une perspective éducative OI 112 EC De participer à des diagnostics sur un territoire OI 113 EC D'inscrire son action dans le cadre des politiques publiques locales OI 114 EC De prendre en compte

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Pour les personnes présentant un handicap psychique, mental ou cognitif, sont pris en compte le besoin d'accompagnement (stimuler, inciter verbalement ou accompagner dans l'apprentissage des gestes) pour réaliser l'activité. 1.

Article Annexe

—

Constructions sur sol d'autrui. 2141. Constructions sur sol d'autrui. - Bâtiments publics. 2145. Constructions sur sol d'autrui. - Installations générales, agencements, aménagements des constructions. 215.

Article 226-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 31 > 27

Code pénal

Est puni d'un an d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende le fait, au moyen d'un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l'intimité de la vie privée d'autrui : 1° En captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur

Article Annexe U

—

Physiologie hormonale (puberté, cycle menstruel, ménopause) ; - Pathologies hormonales et maladies métaboliques ; - Pharmacologie ( hormonothérapies substitutives et autres) ; - Contraception, orthogénie ; - Stérilité dont assistance médicale à la procréation

Article Annexe II - IV. Maquette 20

—

. - aspects physiopathologiques et diagnostiques d'une infécondité du couple ; 3) Biologie de la Reproduction : prises en charge spécifiques : - assistance médicale à la procréation (AMP) en contexte " risque viral " ; AMP avec tiers donneur, préservation

Article R2141-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 88

Code de la santé publique

la personne concernés par l'opération d'importation ou d'exportation ; 5° Lorsque les gamètes ou les tissus germinaux sont conservés par un couple ou une femme non mariée en vue de la réalisation, à son bénéfice, d'une assistance médicale à la procréation

Article R2141-1-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 50 > 22

Code de la santé publique

En cas d'autorisation, l'Agence de la biomédecine en informe sans délai les laboratoires, groupements de coopération sanitaire et organismes autorisés à pratiquer des activités biologiques d'assistance médicale à la procréation.

Article 56

—

à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise, soit d'exercer une profession commerciale ou industrielle, de diriger, d'administrer, de gérer ou de contrôler à un titre quelconque, directement ou indirectement, pour son propre compte

Article 221-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 75

Code pénal

pour les crimes prévus par les articles 221-1,221-2,221-3,221-4 et 221-5, d'exercer une profession commerciale ou industrielle, de diriger, d'administrer, de gérer ou de contrôler à un titre quelconque, directement ou indirectement, pour son propre compte

Article Annexe I

—

Contribution à l'analyse des attentes des prescripteurs en prenant en compte les caractéristiques physiques, cognitives et psychiques des publics impliqués Participation au temps de concertation avec les instances dirigeantes en adaptant les modalités

LEGIARTI000049117634

—

E.P.S. 2,00 110,00 Documentation 0,50 27 seuil indicatif 27,50 Biologie-Ecologie 1,25 27 seuil indicatif 68,75 Mathématiques 2,00 27 seuil indicatif 110,00 Physique-Chimie 1,00 27 seuil indicatif 55,00 TIM 0,50 19 seuil indicatif 27,50 SESG/Gest

LEGIARTI000049116375

—

. 2,00 110,00 Documentation 0,50 27 seuil indicatif 27,50 Biologie-Ecologie 2,50 27 seuil indicatif 137,50 Mathématiques 2,00 27 seuil indicatif 110,00 Physique-Chimie 1,00 27 seuil indicatif 55,00 TIM 0,50 19 seuil indicatif 27,50 SESG/Gest

LEGIARTI000049116194

—

. 2,00 110,00 Documentation 0,50 27 seuil indicatif 27,50 Biologie-Ecologie 2,75 27 seuil indicatif 151,25 Mathématiques 2,00 27 seuil indicatif 110,00 Physique-Chimie 1,00 27 seuil indicatif 55,00 TIM 0,50 19 seuil indicatif 27,50 SESG/Gest

LEGIARTI000049117063

—

E.P.S. 2,00 110,00 Documentation 0,50 27 seuil indicatif 27,50 Biologie-Ecologie 1,75 27 seuil indicatif 96,25 Mathématiques 2,00 27 seuil indicatif 110,00 Physique-Chimie 1,00 27 seuil indicatif 55,00 TIM 0,50 19 seuil indicatif 27,50 SESG/Gest

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