horaire, selon des modalités fixées par arrêté conjoint du ministre chargé de l'agriculture, du ministre chargé du budget et du ministre chargé de la fonction publique.

Article 2

—

Les ingénieurs du génie sanitaire recrutés par concours direct et nommés ingénieurs stagiaires suivent, conformément aux dispositions de l'article 8 du décret du 30 octobre 1990 susvisé, une formation d'une durée minimale de trois semaines pendant l'année

Article L5544-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 35 > 93

Code des transports

I. - Aucun jeune travailleur ne peut accomplir un travail effectif d'une durée excédant huit heures par jour et trente-cinq heures par semaine.

Article 5

—

Les taux de rémunération et les modalités de compensation horaire de la période d'astreinte mentionnée à l'article 1er ainsi que les modalités de compensation horaire des temps d'intervention mentionnés à l'article 3 du présent décret sont fixés par un

Article 2-2

—

l'édition locale la plus diffusée au 1er janvier de l'année d'attribution de l'aide ; f) Dont le tirage moyen n'a pas excédé 70 000 exemplaires et dont la diffusion payée n'a pas dépassé 50 000 exemplaires en moyenne pendant l'exercice précédant l'année

Article 1

—

avec des stages en alternance, l'ensemble étant répartie sur six mois.

Article R221-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 61 > 67

Code de l'énergie

I.- Pour la quatrième période mentionnée à l'article R. 221-1, chaque délégataire mentionné à l'article R. 221-6 adresse au ministre chargé de l'énergie, au plus tard le 1er mars de l'année civile qui suit la fin d'une période mentionnée à l'article R

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 78

Arrêté du 15 avril 1958 fixant les règles d'établissement des statistiques permettant de suivre notamment l'évolution du risque de silicose et définissant les renseignements qui doivent être fournis par les exploitants de mines, minières ou carrières.

Total : ... c) Rayés de l'effectif pendant l'année en cause : ... d) Inscrits à l'effectif au 31 décembre de l'année en cause : ... a + b - c = d = ...

Article 2

—

semaines.

Article L3324-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 58 > 97

Code du travail

sur le revenu au titre de l'année précédente, plafonnés au niveau du salaire le plus élevé versé dans l'entreprise, et dans les limites de plafonds de répartition individuelle déterminés par décret.

Article 45

—

I. - Les effluents gazeux respectent les valeurs limites figurant dans le tableau ci-après selon le flux horaire.

Article R572-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 66

Code de l'environnement

Ils peuvent également, sur demande, être tenus à la disposition du public dans un ou plusieurs lieux physiques désignés par l'autorité compétente.

Article L375

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 26 > 00

Code électoral

Ces durées sont réparties également entre les listes. Les horaires des émissions et les modalités de leur réalisation sont fixés par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique.

Article 9

—

plus de 10% des propositions sont égales ou inférieures à + 3,5 + 3 Pas plus de 20% des propositions sont égales ou inférieures à + 3 + 2,5 Pas plus de 30% des propositions sont égales ou inférieures à + 2,5 + 2 Pas plus de 40% des

Article Annexe

—

, soit un équivalent horaire de 140 heures Stage dans une institution gérontologique : 2 semaines, soit un équivalent horaire de 70 heures Stage dans un service hospitalier (prise en charge du sourd, bilan audiométrique) : 10 semaines, soit un équivalent

Article 34-1

—

Cette période ne peut excéder six semaines par agrément. La demande de disponibilité indiquant la date de début et la durée envisagée du congé doit être formulée par lettre recommandée au moins deux semaines avant le départ.

Article D337-146

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 50

Code de l'éducation

La durée des périodes de formation en milieu professionnel est comprise entre douze et dix-huit semaines. L'organisation et la durée de ces périodes sont précisées par chaque arrêté de spécialité.

Article 1

—

A l'issue de leur formation initiale, les élèves ayant obtenu une moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20 et ayant subi des épreuves comptant pour au moins 85 % des coefficients de l'année de formation considérée figurent sur une liste de sortie établie

Article 1

—

Le coordonnateur de l'aéroport de Nice - Côte d'Azur n'attribue sur cet aéroport de créneau horaire supplémentaire pour les périodes du 1er octobre au 17 décembre 2009 et du 4 janvier au 5 mars 2010, entre 7 heures et 22 heures 59 (heure locale), sans

LEGIARTI000049118709

—

Technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) (Date arrêté à saisir) Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs Disciplines Commentaire Horaire hebdomadaire indicatif

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