Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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34 569 résultats pour « tableau n° 6 (affections provoquées par les rayons x ou les substances radioactives) »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
: X : X : : Brigadier-chef : X : X : X : : Brigadier : X : X : X : : Gardien principal : X : X : X : : Gardien
Article R541-228
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 99
L'information est complétée du nom de chacune des substances dangereuses présentes.
Article Annexe Ib
X X X X X X T5.3 Assembler et désassembler des équipements avioniques X X X X X X X Activité 6 - T6.1 Tester un équipement, une installation ou un système.
Article L1125-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 61 > 98
En vue de l'application des dispositions du premier alinéa de l'article L. 1125-6 et de l'article L. 1125-7, un fichier national recense les personnes qui ne présentent aucune affection et se prêtent volontairement à des investigations cliniques ainsi
Article L1333-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 30
-Le responsable d'une activité nucléaire met en place un système d'enregistrement et d'analyse des événements pouvant conduire à une exposition accidentelle ou non intentionnelle des personnes aux rayonnements ionisants.
Article 411-6.02
X 6.7.2.3.1 X 6.7.2.3.3.1 X 6.7.2.4.3 X 6.7.2.6.2 X 6.7.2.6.3 X 6.7.2.6.4 X 6.7.2.7.1 X 6.7.2.8.3 X 6.7.2.10.1 X 6.7.2.12.2.4 X 6.7.2.18.1* X
Article D1333-6-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 16 > 85
Les catégories de substances susceptibles de bénéficier des dérogations résultant de l'application des articles R. 1333-6-1 à R. 1333-6-3 sont les suivantes :
LEGIARTI000049923296
Annexes I à IV et VI à X Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?
Article Annexe II : Tableau n° 69
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies - A - Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques : - arthrose du coude comportant
Article R4452-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 76 > 95
Les mesures de formation portent notamment sur : 1° Les sources de rayonnements optiques artificiels se trouvant sur le lieu de travail ; 2° Les risques pour la santé et la sécurité pouvant résulter d'une exposition excessive aux rayonnements optiques
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
chef : X : X : X : : Adjoint technique principal : X : X : X : : Adjoint technique : X : X : X : : Dessinateur chef de groupe : X : X : X :
Article R5132-84
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 75
La production, la fabrication, le transport, l'importation, l'exportation, la détention, l'offre, la cession, l'acquisition ou l'emploi de substances ou préparations, de plantes ou parties de plantes figurant aux tableaux de la convention unique du 30
Article Annexe Ib (suite)
de restitution X X X X X X X S4 Les logiciels X X X X X X X X Le traitement de l'image X X X X X X X X X X X X
Article Annexe I (suite)
X X X X -Décider de l'opportunité du changement d'outil X X X 6.
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
sociale : X : X : X : : Infirmière : X : X : X : : Directrice de crèche : X : X : X : : Puéricultrice : X : X :
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
: X : X : X : : Chef fossoyeur : X : X : X : : Fossoyeur : X : X : X : : Chef éboueur : X : X : X : : Eboueur
Article 6
: (1) X : : : Commis : : (3) X : (1) X : : Sténodactylographe : (2) X : (3) X : : : Dactylographe : (2) X : (3) X : : : Agent de bureau : (2) X : (3) X : : : Agent d'enquêtes : : X : X : : Agent spécialisé des écoles : : : : : maternelles
Article 5
I. - Une liste de tableaux statistiques est disponible auprès de l'INSEE.
Article 6 bis
La première introduction de substances radioactives dans l'extension de l'installation autorisée par le décret n° 99-664 du 30 juillet 1999 est soumise à l'approbation des ministres chargés de l'industrie et de l'environnement.
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
: : : : : 2e catégorie : X : X : X : : Gardien ou garçon de bureau : : : : : de 1re catégorie : X : X : X : :
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