Ce tableau comporte l'indication détaillée des périodes de temps de travail de jour et de nuit et d'astreinte à domicile, en précisant à chaque fois le nom et la qualité du praticien qui en est chargé, qu'il soit personnel enseignant et hospitalier, praticien

Article L1323-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 17

Code de la défense

Ils sont tenus de participer en tous temps, de jour et de nuit, aux exercices de défense civile et aux séances d'instruction dont la durée totale ne peut excéder trois jours par an.

Article 261 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 72

Code général des impôts

Aux prestations d'hébergement fournies dans le cadre du secteur hôtelier ou de secteurs ayant une fonction similaire qui remplissent les conditions cumulatives suivantes : -elles sont offertes au client pour une durée n'excédant pas trente nuitées, sans

Article R313-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

Code de la route

-La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux d'encombrement, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1, L. 325-2 et L. 325-3.

LEGIARTI000042970199

—

Chef service départemental de nuit 1 77 - SEINE-ET-MARNE - Adjoint Chef service départemental de nuit 1 78 - YVELINES - Adjoint Chef service départemental de nuit 2 91 - ESSONNE - Adjoint Chef service départemental de nuit 2 95 - VAL-D'OISE -

LEGIARTI000042970211

—

Chef service départemental de nuit 1 77 - SEINE-ET-MARNE - Adjoint Chef service départemental de nuit 1 77 - SEINE-ET-MARNE - Adjoint Chef service départemental de nuit 1 78 - YVELINES - Adjoint Chef service départemental de nuit 2 91 - ESSONNE

Article Annexe I

—

premier cru R 47 MARSANNAY R 53 MOREY SAINT-DENIS R 48 MOREY SAINT-DENIS + mention premier cru R 48 NUITS SAINT-GEORGES R 51 NUITS SAINT-GEORGES + mention premier cru R 47 VOSNE-ROMANEE R 50 VOSNE-ROMANEE + mention premier cru R 48 VOUGEOT

Article Annexe I

—

R 60 Bourgogne + dénomination géographique La Chapelle-Notre-Dame R 60 Bourgogne mousseux R 64 Irancy R 50 Côtes de Nuits Villages R 49 Chambolle-Musigny R 48 Chambolle-Musigny + mention premier cru R

Article Annexe I

—

Les Lumières, la Révolution française et l'Europe : les droits de l'Homme - Diderot à la cour de Russie - Protestants et Juifs en France à la fin du XVIIIème siècle - La nuit du 4 août - La vision de l'Autre chez Diderot et Rousseau [en remplacement

Article 15-1

—

Ce dispositif compense la réalisation d'heures supplémentaires, effectuées de jour ou de nuit dans le cadre de journées ou de demi-journées de travail supplémentaire, pour une durée moyenne mensuelle comprise entre 10 et 20 heures supplémentaires sur

Article 18

—

A plus de quarante-huit heures, décomptées heure pour heure, la durée hebdomadaire moyenne de travail des agents sur une période quelconque de quatre mois consécutifs ; 2° A plus de douze heures, décomptées heure pour heure, la durée du travail de nuit

Article 6-1

—

-Ces agents doivent remplir les conditions de santé particulières suivantes : 1° Etre médicalement apte, en tous lieux, à un service de jour comme de nuit ; 2° Satisfaire à des conditions d'acuité visuelle ; 3° Etre apte au port et à l'usage des armes

Article 240-2.05

—

Un projecteur de recherche portatif ou fixe, étanche, qui soit adapté à la recherche et au repérage d'un homme à la mer de nuit.

Article 3

—

3 4 Plongée à l'oxygène 4 5 Plongée au mélange (3) de 0 à 40 mètres... 3 4 Plongée au mélange (3) au-delà de 40 mètres. 4 5 Plongée d'essai avec appareil nouveau ou technique nouvelle 10 10 (1) Le coefficient "nuit

Article 215.4

—

aisance de mouvement ; la commission d'étude compétente peut autoriser une réduction, dans certaines limites, de la hauteur de l'espace libre dans tout ou partie de l'espace de ces locaux si elle juge que cette réduction : a) Est raisonnable ; b) Ne nuit

Article 2

—

NOM GUYANAIS : Singe de nuit. TAXONOMIE : Carnivores - Procyonidés NOM VERNACULAIRE : Coati roux ou Coati brun. NOM SCIENTIFIQUE : Nasua nasua. NOM GUYANAIS : Coachi. TAXONOMIE : Carnivores - Félidés NOM VERNACULAIRE : Jaguar.

Article ANNEXE II

—

Peuvent être notamment indiquées : - pratique entraînement physique militaire et sportif (EPMS) ; - port et usage de l'arme ; - conduite de véhicules légers ; - service de jour comme de nuit ; - travail en poste isolé ; - port de charges + 15 kg : équipement

Article R355-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 19

Code des assurances

charge disproportionnée compte tenu de la nature, de l'ampleur et de la complexité des risques inhérents à l'activité de l'entreprise ; b) La fourniture de ces informations n'est pas nécessaire au contrôle effectif de l'entreprise ; c) La dispense ne nuit

Article A4241-48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Lorsque les conditions de visibilité l'exigent, la signalisation prescrite pour la nuit doit aussi être portée de jour. 2.

Article L671-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 40 > 63

Code rural (nouveau)

Ils peuvent procéder ou faire procéder, de jour et de nuit, à l'ouverture des véhicules à usage professionnel dans lesquels sont transportés des animaux et y pénétrer, sauf si ces véhicules ne sont pas utilisés à des fins professionnelles au moment du

Page 22 · 703 résultats

← Précédent Suivant →