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DÉCISION / ECLI

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02159

Cassation

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 29 septembre 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01094

Cassation

7 mai 2019

7 mai 2019

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mai deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02963

Cassation

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Caby, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2019 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00785

Cassation

26 mars 2019

26 mars 2019

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00621

Cassation

12 mars 2019

12 mars 2019

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mars deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02506

Cassation

10 décembre 2019

10 décembre 2019

Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01376

Cassation

4 juin 2019

4 juin 2019

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre juin deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50187

Cassation

26 janvier 2021

26 janvier 2021

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. O... C..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02579

Cassation

15 décembre 2020

15 décembre 2020

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. E... R..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02580

Cassation

15 décembre 2020

15 décembre 2020

Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M.Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 novembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02150

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02180

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01402

Cassation

1 mars 2016

1 mars 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01405

Cassation

1 mars 2016

1 mars 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01368

Cassation

1 mars 2016

1 mars 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01369

Cassation

1 mars 2016

1 mars 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00629

Cassation

26 janvier 2016

26 janvier 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00631

Cassation

26 janvier 2016

26 janvier 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00632

Cassation

26 janvier 2016

26 janvier 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00205

Cassation

12 janvier 2016

12 janvier 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle

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