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976 résultats pour « Carbonell »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3

DTA_2100078_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

A était employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) du 13 janvier 1975 au 31 mai 2008.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2100079_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

A est employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) depuis le 1er juillet 1975.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2100080_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

B est employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) depuis le 13 août 1974.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2100081_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

A est employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) depuis le 8 août 1972.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2100082_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

E était employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) depuis le 3 septembre 1973. Il est décédé le 14 mars 2016.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2100083_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

A était employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) du 7 juillet 1975 au 31 mai 2005.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2100084_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

B était employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) du 7 octobre 1963 au 30 septembre 2003.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2100167_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

B est employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) depuis le 21 avril 1975.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2100168_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

B est employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) depuis le 26 mai 1975.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2100170_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

B est employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) depuis le 4 septembre 1973.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2100174_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

B était employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) du 12 février 10976 au 31 mars 1994.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2003108_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

A est employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) depuis le 28 février 1985.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2003109_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

B est employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) depuis le 30 décembre 1982.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2003236_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

A était employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) entre le 3 février 1975 et le 31 mai 2013.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2003237_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

A était employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle).

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2003241_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

A était employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) du 1er juillet 1971 au 31 octobre 1971 puis du 1er mai 1975 au 31 août 1981.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2003242_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

B est employé par la société Solvay Carbonate France au sein de l'usine de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) depuis le 10 février 1976.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007813906

Admin. suprême

22 juillet 1992

22 juillet 1992

l'association de sauvegarde des Graves de Bordeaux, dont le siège social est ..., représentée par son président en exercice, la société civile des Grandes Graves, dont le siège social est au Château Carbonnieux

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2526831_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Béal ; - les observations de Me Carbonetto, représentant M. E... en présence d’un interprète en langue espagnole et qui s’en remet aux écritures du requérant.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2508823_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Carbonnetto, demande au juge des référés, statuant par application de l'article L. 521-2 du code de

Source officielle

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