Sur le deuxième moyen : Attendu qu'il est fait le même grief à l'arrêt alors, selon le moyen, que la déclaration de créance ne peut être valablement faite par un préposé qu'à la condition que la chaîne

après en avoir délibéré conformément à la loi; Vu leur connexité joint les pourvois n° R. 95-42.070 et n° H 95-42.154; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué que Mme X... a été engagée par la chaîne

en avoir délibéré conformément à la loi; Vu leur connexité, joint les pourvois N° T 95-42.072 et N° W 95-42.144; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que Mme X... a été engagée par la chaîne

après en avoir délibéré conformément à la loi; Vu leur connexité joint les pourvois n°s U 95-41.073 et X 95-42.145; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que Mme X... a été engagée par la chaîne

l'information que les redevances étaient irrégulières et susceptibles de constituer des fausses factures ; que si un contrat de distribution exclusive est intervenu entre la société Sin et Maille en Chaîne

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 octobre 2014) que Mme [H], entrée au service de la société Monier le 4 avril 2007 en qualité de directrice « supply chain

octobre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e Chambre civile), au profit : 1 / de la société China ocean shipping company (COSCO), dont le siège est 6 Dong Chang an Street Beijing à Pékin (Chine

Contrôle et de Recherches de l'Isère, 9, boulevard Joseph Vallier à Grenoble (38), et rapportées par lui dans deux attestations qu'il a signé le 10 avril 2000, les sociétés SARL Phuong E... " l'Escale de Chine

réserve expressément le droit, dans le cas où l'évolution des modes de distribution lui en imposerait l'obligation, de consentir directement des fournitures aux magasins hypermarchés, grandes surfaces, chaînes

n'est pas fondé ; Mais sur le deuxième moyen : Vu l'article 544 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 12 mai 1997), que les époux Y... qui avaient acquis de la société "Chaîne

concours en qualité d'interprète depuis 2016 et à lui délivrer des attestations manifestant une pleine satisfaction sur le service rendu ; qu'elle assiste ainsi couramment, à tous les stades de la chaîne

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 7 septembre 2023), Mme [U], née le 12 avril 1970 à Chlef, en Algérie, a introduit une action déclaratoire de nationalité en se prévalant d'une chaîne de filiation avec [M]

cause réelle et sérieuse de licenciement, sans que l'employeur ait à démontrer l'existence d'un préjudice ; que le salarié qui joue aux dames ne peut à l'évidence surveiller le bon fonctionnement d'une chaîne

visage puisque l'ensemble des coups a entraîné sur sa personne une incapacité totale de travail de trente jours et que la prévenue déclare, pour sa part, avoir frappé Lounis Y... à la tête avec une chaîne

juge ne peut faire droit au moyen, présenté pour la première fois par le ministère public dans une note en délibéré, pris de ce que l'apostille qui figure sur un des actes produits pour établir une chaîne

Le paiement des acquisitions a été effectué au comptant, avec paiement direct entre les mains des offices notariaux, par des fonds provenant, soit du compte personnel détenu en Chine par M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 novembre 2021) et les productions, depuis 2004, la société Bija industrie (la société Bija) vend à la société Airbus Helicopters des outils et matériels spécifiques aux chaînes

Il a été muté le 1er octobre 2015 au sein de la chaîne de télévision Guadeloupe la 1ère pour exercer les fonctions de grand reporter. 2.