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DÉCISION / ECLI
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édure suivie devant le juge des enfants d'Auxerrec/M. B
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02250
8 octobre 2019
Leblanc, conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Le Dimna ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02025
2 octobre 2019
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI et les conclusions de Mme l'avocat général ZIENTARA-LOGEAY ; Vu le mémoire personnel
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02026
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02027
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de M. le conseiller GUÉRY et les conclusions de M. l'avocat général ZIENTARA-LOGEAY ; Vu le mémoire personnel produit
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02036
18 septembre 2019
Guéry, conseillers de la chambre, Mme Barbé, conseiller référendaire ; Avocat général : Mme Zientara-Logeay ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le
ECLI:FR:CCASS:2020:CR03058
28 janvier 2020
Pers, conseiller de la chambre, et Mme Darcheux, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02836
8 janvier 2020
Moreau, conseiller de la chambre et Mme Darcheux, greffier de chambre, La chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02840
Moreau, conseiller de la chambre, et Mme Darcheux, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00264
29 janvier 2019
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00816
27 mars 2019
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00827
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00818
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00826
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00975
16 avril 2019
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00976
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00978
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00972
ANCY, en date du 15 mars 2018, qui, dans l'information suiviec/M. J
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00610
12 mars 2019
Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00611
Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00615
Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
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