Codes de loi français

Article 5

En tant que de besoin, les sas de chantiers montés au plus près des opérations sont équipés de dispositifs de ventilation spécifiques. II.

Article 5

. - Hôpitaux psychiatriques de Lannemezan et de Mont-de­-Marsan. Haute-Loire. - Hôpital psychiatrique de Montredon. Loiret. - Hôpital psychiatrique de Fleury-les-Aubrais. Lozère. - Hôpital psychiatrique de Saint-Alban.

Article 2

L'établissement de placement éducatif et d'insertion “Mont-de-Marsan L'Arrayade” assure les missions suivantes : - l'aide à la préparation des décisions de l'autorité judiciaire prises en application des législations relatives à l'enfance délinquante

Article Annexe

Monter et aligner des prothèses. Sculpter des revêtements pour assurer l'esthétique d'une prothèse.

LEGIARTI000032551013

Praz-Coutant Passy 74 Hôpital privé Pays de Savoie Annemasse 74 Clinique d'Argonay Argonay 74 Clinique générale d'Annecy Annecy 74 Centre hospitalier Alpes-Léman (CHAL) Contamine-sur-Arve 74 Centre hospitalier de Chamonix (hôpitaux du pays du Mont-Blanc

Article 5

A compter du 12 février 2015, chaque stagiaire d'une session de formation FIMO, FCO ou passerelle voyageurs devra pouvoir manipuler, sur un véhicule de formation, un dispositif permettant la montée, la descente et le transport de personnes à mobilité

Article Annexe

; Margny ; Margut ; Marlemont ; Marquigny ; Mars-sous-Bourcq ; Marvaux-Vieux ; Matton-et-Clémency ; Maubert-Fontaine ; Mazerny ; Les Mazures ; Messincourt ; Mogues ; Moiry ; La Moncelle ; Mondigny ; Montcheutin ; Montcornet ; Montcy-Notre-Dame ; Le Mont-Dieu

Article 10-7

En outre, le dispositif de protection doit être monté solidement. Il doit être métallique ou en tout autre matériau lui conférant une efficacité équivalente.

Article Annexe VII-6

Evaluation d'une séance d'enseignement en ski de randonnée à la montée et à la descente Une épreuve d'enseignement et de conduite de groupe en ski de randonnée en sécurité adaptée aux conditions de neige et de terrain hors des pistes, portant sur la classe

Article 1

Charbonnières-les-Varennes, Charbonnières-les-Vieilles, Chassagne, Chastreix, Châtelguyon, Compains, Courgoul, Cournols, Cros, Dauzat-sur-Vodable, Egliseneuve-d'Entraigues, Espinchal, La Godivelle, Laqueuille, Loubeyrat, Manzat, Mazayes, Mazoires, Le Mont-Dore

Article 4

Gers Place du Préfet-Erignac, BP 322 32007 Auch Cedex Gironde Esplanade Charles-de-Gaulle 33077 Bordeaux Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance 34062 Montpellier Cedex 2 Landes 24-26, rue Victor-Hugo 40021 Mont-de-Marsan

Article 3

Gers Place du Préfet-Erignac, BP 322 32007 AUCH Cedex Gironde Esplanade Charles-de-Gaulle 33077 BORDEAUX Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance 34062 MONTPELLIER Cedex 2 Landes 24-26, rue Victor-Hugo 40021 MONT-DE-MARSAN

LEGIARTI000023450421

LFLC) Nîmes-Alès-Camargue-Cévennes (LFTW) Ajaccio-Napoléon-Bonaparte (LFKJ) Deauville - Saint-Gatien (LFRG) Paris - Charles-de-Gaulle (LFPG) Albert-Bray (LFAQ) Dijon-Longvic (LFSD) Paris-Le Bourget (LFPB) Annecy - Haute-Savoie - Mont-Blanc

LEGIARTI000020521347

BOIRY-SAINTE-RICTRUDE Pas-de-Calais 83 648 62240 CORBEHEM Pas-de-Calais 32 214 62552 MARESQUEL-ECQUEMICOURT Pas-de-Calais 2 766 62727 RUITZ Pas-de-Calais 185 339 64117 BESINGRAND Pyrénées-Atlantiques 6 344 64300 LACQ Pyrénées-Atlantiques 52 657 64396 MONT

Article R203-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 49 > 03

santé animale en application des articles L. 214-3, L. 214-15, L. 214-16, L. 214-17 ; 6° Les responsables des centres de collecte de sperme et d'embryon de l'espèce équine et les responsables des établissements où au moins un étalon est exploité en monte

Article D211-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 66

ou son représentant ; c) Le préfet de la Haute-Savoie ou son représentant ; d) Le président du conseil régional de Rhône-Alpes ou son représentant ; e) Le président du conseil général de la Haute-Savoie ou son représentant ; f) Le maire de Chamonix-Mont-Blanc

Article 3

ou qui font l'objet d'homologations selon des règlements annexés à l'accord de Genève du 20 mars 1958 concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés

Article ANNEXE III a

matériels et les outillages X C2.3 : Déterminer les fournitures nécessaires à la réalisation X C3.1 : Organiser son intervention X C3.2 : Sécuriser son intervention X C3.3 : Réceptionner les approvisionnements en matériels et matériaux X C3.4 : Monter

Article Annexe III

Landes Dax, Mont-de-Marsan. Loir-et-Cher Blois. Loire Rives-de-Gier, Roanne, Saint-Étienne. Haute-Loire Le Puy-en-Velay. Loire-Atlantique Nantes. Loiret Montargis, Orléans, Orléans-Métropole. Maine-et-Loire Angers, Cholet. Manche Avranches.