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694 résultats pour « Lucie LEIBEL-PARROIS »

ARTICLE

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Article EC 11

—

Ces foyers sont complétés, s'il y a lieu, par autant d'autres foyers qu'il est nécessaire pour que toute personne, se dirigeant vers l'extérieur, voie au moins une paroi directement éclairée par ces foyers.

Article 1

—

Par l'application de matériaux isolants sur les parois des façades et pignons, les plafonds sous combles ou sous terrasses, les planchers sur sous-sols ou caves, ainsi que sur les canalisations et réservoirs d'eau chaude et d'air chaud.

Article PS 20

—

Le tableau de sécurité de l'établissement est installé dans un local de service électrique isolé par des parois et un plancher haut coupe-feu de degré 1 heure, EI 60, ou REI 60 en cas de fonction porteuse, la ou les portes étant coupe-feu de degré une

Article Annexe 3

—

DM-T/P 18043 22 avril 1982 Echangeurs thermiques à paroi séparative non soumise à tout ou partie des dispositions réglementaires.

Article CO 33

—

Le monte-charge ou tout autre système de descente ou de montée de matériels divers doit répondre aux conditions ci-dessous : a) Les parois du conduit ou de la gaine dans laquelle il est placé doivent être CF de degré une heure mesuré sur chacune de leur

Article Instruction technique

—

Surface de référence d'un local : la surface est déterminée entre les parois verticales et le nu intérieur des façades. Elle comprend les surfaces occupées par les aménagements fixes (placards, habillages décoratifs, etc.).

Article Annexe

—

ROYAUME-UNI (SAINTE-HELENE) ― 7,50 % RUSSIE (MOSCOU) ― 1,39 % SALVADOR ― 2,62 % SERBIE ― 2,46 % SERBIE/KOSOVO ― 3,64 % SIERRA LEONE ― 3,28 % SINGAPOUR 2,14 % SLOVAQUIE 2,13 % SLOVENIE 1,45 % SOUDAN ― 1,08 % SRI LANKA 7,84 % SAINTE-LUCIE

LEGIARTI000022443059

—

L'étanchéité entre les dispositifs de coupure et les parois du vide doit être assurée.

Article M 20

—

Leur mise en place doit être prévue de telle sorte qu'elles puissent être fixées au sol ou aux parois et de façon suffisamment rigide pour qu'une poussée de foule ne puisse les déplacer.

Article N 75

—

Ses parois doivent se trouver à au moins 0,5 mètre des parties inflammables non protégées et circuits électriques.

Article Annexe 226-2.A.2

—

Tableau T1 : ÉLÉMENTS FAÇADES AVANT PAROIS LATÉRALES FAÇADES ARRIÈRE L ≤ 0,2 0,2 < L ≤ 0,5 0,5 < L ≤ 0,8 0,8 < L x est la distance, exprimée en mètres, entre la perpendiculaire arrière et l'élément

Article 230-3.32

—

La canalisation de distribution doit être métallique, de préférence en cuivre rouge écroui, rigide et solidement assujettie aux parois.

LEGIARTI000051759082

—

patrimoniales, notamment pour des matériaux locaux ou présentant un faible impact environnemental et leur évolution historique ; - les procédés permettant de déterminer les caractéristiques de l'enveloppe d'un bâtiment, notamment la composition d'une paroi

Article 227-3.07

—

Les capacités à combustible ne doivent pas avoir de parois communes avec les capacités destinées à l'eau douce. Les cuves non intégrées sont solidement fixées à la structure du navire.

Article Annexe

—

République tchèque 4,56 Roumanie 0,46 Royaume-Uni 4,56 Russie 7,16 Rwanda - 5,49 Saint-Christophe-et-Niévès 3,27 Saint-Siège 0,46 Saint-Vincent-et-les-Grenadines 3,27 Sainte-Hélène 4,16 Sainte-Lucie

LEGIARTI000041887670

—

Cogolin, Collobrières (1), Correns (1), Cotignac (1), Crau (La) (4), Draguignan, Entrecasteaux (2), Esparron (1), Évenos (1), Fayence (2), Flassans-sur-Issole, Flayosc (2), Fox-Amphoux (1), Fréjus, Garéoult, Gonfaron (3), Grimaud, Hyères (4), Lorgues, Luc

Article Annexe

—

0,91 République tchèque - 3,19 Roumanie - 0,87 Royaume-Uni - 5,69 Rwanda - 0,91 Saint-Christophe-et-Niévès - 0,76 Saint-Siège 0,88 Saint-Vincent-et-les-Grenadines - 0,76 Sainte-Hélène - 5,30 Sainte-Lucie

Article Annexe I

—

Chaufferie et local de charge de batteries S'il existe une chaufferie ou un local de charge de batteries des chariots, ceux-ci sont situés dans un local exclusivement réservé à cet effet, extérieur à l'entrepôt ou isolé par une paroi REI 120.

Article Annexe 5

—

Par ailleurs, les classements "pare-flammes de traversée" et "coupe-feu de traversée" concernent l'aptitude des gaines ou conduits à ne pas affaiblit la résistance au feu des parois traversées. 1. Exigences de stabilité au feu 1.1. Règle générale.

Article 11

—

Pour être utilisable en position " assis ", un équipement ou élément de mobilier présente les caractéristiques suivantes : a) Hauteur comprise entre 0,90 m et 1,30 m et à plus de 0,40 m d'un angle rentrant de parois ou de tout autre obstacle à l'approche

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