Fédération française de voile : dériveur, planche à voile (dont le funboard), quillard de sport, multicoque, course océanique, course au large, match racing, record de vitesse, voile traditionnelle, voile radiocommandée.

Article CH 37

—

. - Les dimensions du local doivent être telles qu'un espace libre de 0,50 mètre au minimum soit réservé entre chaque réservoir et les murs limitant la salle ainsi qu'entre la partie haute du réservoir et le dessous du plancher haut du local ; d'autre

Article U 97

—

Elles peuvent être encastrées dans les murs, planchers ou cloisons sous réserve que : - leur position soit facilement repérable ; - elles n'occupent que des emplacements où les perforations par des pointes ou des scellements ne sont pas à craindre ;

Article Annexe 190-A.5

—

Cette profondeur peut être ramenée à 1 200 mm lorsque l'emplacement est accessible de face ou par l'arrière ; - la surface du pont ou du plancher est identique à celle requise pour les coursives.

Article Annexe I

—

Tout passage de véhicules et tout stockage de matériaux divers au-dessus d’un réservoir sont interdits à moins que le réservoir ne soit protégé par un plancher ou un aménagement pouvant résister aux charges éventuelles. 2.

Article L752-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 11

Code de commerce

, organisé pour l'accès en automobile, intégré à un magasin de détail ouvert au public à la date de publication de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, et n'emportant pas la création d'une surface de plancher

Article CH 6

—

local doit satisfaire aux conditions suivantes : - être non accessible au public ; - ne pas servir au dépôt de matières combustibles ou de produits toxiques ou corrosifs ; - être ventilé dans les conditions du point a ci-dessus ; - comporter un plancher

Article CH 32

—

Toutes les trémies réservées ou les percements effectués pour le passage des conduits à travers un plancher ou une paroi doivent être rebouchés avec un matériau reconstituant la résistance au feu de l'élément traversé.

Article R*421-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 47

Code de l'urbanisme

nécessitant pas un permis d'aménager en application de l'article R. 421-19 ; l) L'aménagement de terrains bâtis ou non bâtis pour permettre l'installation de plusieurs résidences démontables définies à l'article R. 111-51, créant une surface de plancher

Article Annexe II

—

Planchers intermédiaires Ils doivent répondre à deux exigences simultanées, celle applicable aux sols (suivant paragraphe II-1.3.1) et celle applicable aux plafonds.

Article Annexe

—

Elle comporte un marquage de couleur contrastée par rapport au plancher du véhicule, de 50 mm de large au moins.

Article 7

—

références cadastrales et l'adresse du bâtiment concerné ; 5° Le nom, l'adresse et la qualité de la personne ayant établi l'attestation ; 6° La date de la visite sur site nécessaire à l'établissement de l'attestation ; 7° La valeur de la surface de plancher

Article 2

—

accueillies dans un bâtiment est déterminé comme suit : ― pour les établissements recevant du public : selon la réglementation en vigueur ; ― pour les bâtiments à usage de bureaux ne recevant pas du public : en comptant une personne pour une surface de plancher

Article GA 27

—

Gros mobilier, agencement principal, aménagements de planchers légers en superstructures : Le gros mobilier, qui comprend les caisses, bars, vestiaires, etc., et l'agencement principal, composé d'écrans séparatifs de boxes, rayonnages, bibliothèques,

Article L712-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

Code monétaire et financier

2024/1623 du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 2024 modifiant le règlement (UE) n° 575/2013 en ce qui concerne les exigences pour risque de crédit, risque d'ajustement de l'évaluation de crédit, risque opérationnel et risque de marché et le plancher

Article Annexe 1

—

Analyser le coût journalier en fonction de l'activité réalisée Limites de l'indicateur : dépend du niveau d'activité réalisée et des particularités spécifiées dans la fiche CEF (annexe 5) 5% 6- prix de revient théorique sur objectif plancher indicateur

Article Annexe 2

—

Dénomination - mise en place d'un procédé d'isolation sur/sous un plancher bas situé entre un volume chauffé et un sous-sol non chauffé, un vide sanitaire ou un passage ouvert.

Article 12

—

Par ailleurs, pour toute installation située dans un bâtiment de plusieurs niveaux possédant au moins un plancher situé à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport au niveau d'accès des secours, sur au moins deux façades, cette voie "échelle" permet

Article L531-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 80 > 91

Code de la sécurité sociale

-Le montant mentionné au b du I est calculé en fonction d'un barème qui prend en considération : 1° Les ressources du ménage, dans la limite d'un plancher et d'un plafond ; 2° Le nombre d'enfants à charge au sens de l'article L. 512-1 et, s'il y a lieu

LEGIARTI000035814798

—

Titre III : VÉRIFICATION DES PROTECTIONS BIOLOGIQUES Article 12 Lors de la conception des murs, planchers ou plafonds contribuant à la protection biologique d'un local de travail, le respect des niveaux mentionnés aux articles 4 et 5 fait l'objet d'une

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