Les rubriques portant description du bien : Désignation : catégorie du bien (tableau, meuble, véhicule automobile, spécimen d'histoire naturelle, etc.), suivie de son nom, sujet, titre ou décor ; Marques et inscriptions portées sur le bien ; Matières

Article 2

—

la branche du sport (CPNEF sport) - Fédération française d'escrime (FFE) Technicien de piste de karting 335 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de la branche du sport (CPNEF sport) - Fédération française du sport automobile

Article 12

—

compétente pour les psychothérapeutes, psychologues, psychomotriciens, ergothérapeutes, ostéopathes, chiropracteurs et diététiciens mentionnés au 1° de l'article L. 640-1 du même code ainsi que pour les experts devant les tribunaux, les experts automobile

Article 2

—

Couplan (Jean-Pierre), directeur général de la Compagnie générale d'entreprises automobiles (C.G.E.A.) ; suppléant : M. Segrétain (Philippe), président de Transcet. M.

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Aéronautique, spatial, alimentaire, armement, automobile, bâtiment et travaux publics, bois, ameublement, chimie, chimie fine, construction navale, éco-industrie, électricité

Article 2-1

—

et le numéro d'identification ; c) En cas de transformation en motorisation hybride rechargeable, le certificat de conformité pour véhicule modifié, conforme à l'annexe III ter de l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles

Article 168

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

Voitures automobiles destinées au transport des personnes La valeur de la voiture neuve avec abattement de 50 % après trois ans d'usage.

Article 49 ZC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 18

Code général des impôts, annexe III

directement et à titre principal à une activité hôtelière ou touristique ; 8° Entretien corporel, pour les activités suivantes : activités thermales, de balnéothérapie ou de thalassothérapie ; 9° Location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles

Article R561-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 09 > 56

Code monétaire et financier

social ; b) Factures d'eau inférieures ou égales à 200 € ; c) Factures de gaz et d'électricité inférieures ou égales à 150 € ; d) Factures de téléphonie inférieures ou égales à 50 € ; e) Cotisations d'assurance complémentaire santé, habitation et automobile

Article A1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 27 > 58

Code de procédure pénale

aux fins de mettre en oeuvre l'action récursoire des organismes de sécurité sociale contre les tiers responsables d'accidents corporels de la circulation routière ; 2° Le directeur de l'association pour la gestion des informations sur le risque automobile

LEGIARTI000020648453

—

625.000 625.000 34-71 Entretien des bâtiments de la flotte et des matériels militaires et dépenses de fonctionnement des constructions et armes navales 4.000.000 4.000.000 34-93 Entretien et renouvellement des matériels automobiles

Article Annexe VII

—

l'exactitude des renseignements fournis, attestant ne pas être sous le coup d'une mesure de suspension ou de retrait d'agrément, s'engageant à ne pas exercer, pendant la durée de l'agrément, une quelconque activité dans la réparation ou le commerce automobile

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 87-03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87-02) y compris les voitures du type " break ", comportant un minimum de sept places assises. 87-15 Landaus

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 87-06 Châssis des véhicules automobiles des n os Ex 87-07 Carrosseries des véhicules automobiles des n os 87-09 Chariots de manutention automobiles, leurs parties et leurs pièces détachées.

Article Annexe 2

—

première pour la rentrée scolaire 2024 et en classe de terminale pour la rentrée scolaire 2025 ainsi que les compétences à évaluer figurant en annexe du présent arrêté sont ajoutées à l'annexe 2 de l'arrêté du 17 juin 2020 susvisé : -carrossier peintre automobile

Article 6

—

Sauf circonstances exceptionnelles, ces règles ne peuvent autoriser que plus de 10 % de la population d'un département se trouve éloignée de plus de cinq kilomètres et de plus de vingt minutes de trajet automobile, dans les conditions de circulation du

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

– Divers selon la nature de l'élément, présence occasionnelle de bac à laver, de fosse de visite pour voiture automobile, etc. absence habituelle. Qualité du service rendu bonne protection, fermeture complète et solide.

Article D251-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 66

Code de l'énergie

d'un domicile en France, dont le revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 26 200 euros, ou à toute personne morale justifiant d'un établissement en France et à toute administration de l'Etat qui est propriétaire d'un véhicule automobile

Article Annexe

—

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile circuit ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

Article 1

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Maquettiste infographiste multimédia 322t 5 ans CNA-CEFAG, AUTOGRAF IV Technicien éclairagiste sonorisateur du tourisme réceptif 323 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Millau Sud-Aveyron IV Enseignant de la conduite automobile

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