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9 386 résultats pour « garde et restitution des épreuves »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 7

—

Les concours sur épreuves comprennent les deux épreuves écrites suivantes :

Article 22

—

La phase d'admission comporte des épreuves physiques et une épreuve d'entretien.

Article Annexe III

—

ÉPREUVES DU TROISIÈME CONCOURS A. - Epreuves écrites d'admissibilité

Article 12

—

Deux épreuves organisées en cours de formation par l'établissement de formation : - une épreuve relative au domaine de formation, développer de l'ingénierie de projets et des analyses prospectives.

Article 3

—

. - Epreuves techniques : Le candidat réalise les deux épreuves suivantes dans un ordre indifférent : - épreuve A1 : épreuve technique de dressage de niveau “Amateur 2 GP” ou équivalent ; - épreuve A2 : épreuve technique de concours de saut d'obstacles

Article 1

—

santé et du social (ST2S) ; Epreuves terminales Coefficient Epreuves anticipées 1.

Article Annexe

—

PROGRAMME ET NATURE DES ÉPREUVES DU CONCOURS OUVERT POUR L'ATTRIBUTION DU NIVEAU DE QUALIFICATION DE RESPONSABLE DE SPÉCIALITÉ Cette épreuve, d'une durée maximale de quarante-cinq minutes, comporte une présentation par le candidat de ses titres et travaux

Article A36-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 51 > 46

Code de procédure pénale

L'examen technique d'aptitude à l'exercice de certaines missions de police judiciaire comporte les trois épreuves suivantes : 1° Epreuve écrite n° 1 : composition portant sur des connaissances générales en matière de droit pénal ou de procédure pénale

Article A36-10-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 49 > 43

Code de procédure pénale

L'examen technique d'aptitude à l'exercice de certaines missions de police judiciaire comporte les trois épreuves suivantes : 1° Epreuve écrite n° 1 : composition portant sur des connaissances générales en matière de droit pénal ou de procédure pénale

Article L214-162-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 87 > 24

Code monétaire et financier

tout ou partie des actifs mis en commun au sein de la société de libre partenariat spéciale, y compris le remboursement d'apports aux associés ainsi que les conditions dans lesquelles la société de libre partenariat spéciale peut en demander la restitution

Article 21-2

—

Les aménagements des conditions de déroulement des épreuves sont accordés dans les conditions suivantes : -par le directeur du concours, au vu des propositions formulées par la commission prévue à l'article 21-1 du présent arrêté, aux candidats en situation

Article 2

—

Les candidats subissent obligatoirement les épreuves suivantes : Epreuve écrite (durée : trois heures) Cette épreuve comporte deux questions : Epreuve orale (durée : quinze minutes) Conversation avec le jury ayant pour point de départ un exposé de

Article 3

—

Le concours interne prévu au a du 2° du I de l'article 5 du décret du 30 décembre 2010 susvisé comporte les épreuves suivantes : I. - Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (durée : trois heures ; coefficient 4) : épreuve de statistiques comprenant

Article Annexe I

—

Epreuve. 31 Or 920 ± 3 17 ± 3 Lisse Pièces 20 € en or qualité Belle Epreuve.

Article 420-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 14

Code de procédure pénale

directement ou par son avocat, par lettre recommandée avec avis de réception, par télécopie ou par le moyen d'une communication électronique parvenue au tribunal vingt-quatre heures au moins avant la date de l'audience, lorsqu'elle demande soit la restitution

Article 3

—

Le concours interne prévu à l'article 5 du décret du 19 mars 1998 précité comporte les épreuves d'admissibilité et les épreuves d'admission suivantes : A.

Article Annexe 1

—

Belle Epreuve 65 Or 999,9 Minimum 311 ± 3 Numérotation du tirage Pièces 500 € en or qualité Belle Epreuve 50 Or 999,9 Minimum 155,5

Article 7

—

L'examen comporte les épreuves pratiques et les épreuves théoriques ci-après :

Article 3

—

Le concours interne comporte les épreuves suivantes : I. - Epreuve d'admissibilité

Article 2

—

Le concours externe comporte les épreuves suivantes : I. - Epreuve d'admissibilité

Page 23 · 9 386 résultats

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