Autres maladies infectieuses ou parasitaires transmises à l'homme par des animaux ou débris d'animaux : rouget du porc, fièvre aphteuse, ornithose, psittacose, arbovirose, rage, salmonellose, toxoplasmose, listériose et sporotrichose ; 5.

Article D7231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 85 > 09

Code du travail

repas à domicile, y compris le temps passé aux courses ; 8° Livraison de repas à domicile ; 9° Collecte et livraison à domicile de linge repassé ; 10° Livraison de courses à domicile ; 11° Assistance informatique à domicile ; 12° Soins et promenades d'animaux

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

Code de procédure pénale

du prélèvement d'un volume compris entre 5 et 10 litres lorsqu'il est le fait d'un concessionnaire de pâturage ou de son préposé sur le terrain concédé ; le premier alinéa de l'article R. 163-6 du même code relatif à la circulation de véhicules ou d'animaux

Article 11-1

—

L'agrément zoosanitaire n'est pas accordé si l'activité concernée entraîne un risque inacceptable de propagation de maladies à des fermes aquacoles, à des zones d'élevage de mollusques ou à des stocks sauvages d'animaux aquatiques situés à proximité.

Article 42

—

Les sous-produits issus d'animaux dont les viandes ont été jugées propres à la consommation humaine sont transformés sous contrôle du directeur départemental des services vétérinaires dans une usine de transformation agréée en vue de leur traitement conformément

Article Annexe

—

malades ; - qualité de l'eau (aptitude à l'abreuvement définie selon les critères retenus par l'Institut de l'élevage, ce document étant fourni à titre indicatif) ; - identification des animaux, traçabilité des flux d'animaux à tous les stades et traçabilité

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

Autres maladies infectieuses ou parasitaires transmises à l'homme par des animaux ou débris d'animaux. 4. Maladies infectieuses du personnel s'occupant de prévention, soins, assistance à domicile, recherches. 5.

Article Annexe

—

soupe, le nombre maximum de porcelets sevrés, de porcs de production et de truies gestantes par pipette ou par bol est de 20 ; 2° Si les porcs sont alimentés par une alimentation sèche : -lorsque les abreuvoirs sont constitués de bols, le nombre d'animaux

Article 10

—

sensibles à la tremblante classique, pendant une période d'une campagne d'agnelage, renouvelable une fois, uniquement s'il s'agit d'un cheptel allaitant comme défini par instruction du ministre chargé de l'agriculture, et dans lequel la proportion d'animaux

Article Annexe 214-2.A.4

—

Art. 11-Les agents de la santé pourront, avant les opérations, exiger de l'entrepreneur le placement d'animaux témoins.

Article Annexe II

—

. - Animal provenant d'un lot d'animaux d'élevage, tel que défini au III de l'article 1er, ayant fait l'objet, par retour du vétérinaire officiel, d'au moins une information sur la saisie d'abat, de partie de carcasse ou de carcasse pour le motif "cysticercose

LEGIARTI000049858108

—

La conduite d'un troupeau : Composition du cheptel avec définition des différentes catégories d'animaux présents. Notion d'UGB. Etude d'un exemple de troupeau bovin (alimentation, reproduction, bien être et santé animale).

LEGIARTI000049858145

—

Article 45

—

LEGIARTI000022779630

—

Le nombre annuel d'animaux destinés à la production de viande d'appellation d'origine Bœuf de Charolles finis sur l'exploitation est inférieur ou égal à cinq animaux par hectare de pré d'engraissement.

Article Annexe II

—

qualité du tri des carcasses ne peut pas être rigoureusement identique selon qu'elle est conduite dans un très petit abattoir à chaîne non automatisée ou dans un abattoir industriel abattant plusieurs milliers (voire plus d'une dizaine de milliers) d'animaux

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Garde d'animaux (établissements et services de). Toute activité liée à la surveillance, aux soins, à l'entretien et à la nourriture d'animaux. Pompes funèbres (entreprises de).

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Autres installations que celles classées au titre du 1 et détenant un nombre d'animaux-équivalents supérieur à 5 000 D - Nota.- Pour le 1., les volailles sont comptées en emplacements : 1 animal = 1 emplacement.

Article Annexe 3

—

MODALITÉS DE DÉTENTION, DE DÉSOSSAGE, DE CIRCULATION ET DE COMMERCIALISATION DE CARCASSES, DEMI-CARCASSES, DEMI-CARCASSES DÉCOUPÉES EN UN MAXIMUM DE TROIS MORCEAUX ET QUARTIERS ISSUS D'ANIMAUX DE L'ESPÈCE BOVINE CONTENANT DE L'OS VERTÉBRAL CLASSÉ MATÉRIEL

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Le présent contrat a pour objet le transport en régime intérieur, par un transporteur public routier, d'animaux vivants quel qu'en soit le nombre par envoi, moyennant un prix devant assurer une juste rémunération du service ainsi rendu, le tout conformément

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