Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
893 résultats pour « outil »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
II. 2 -Les documents et outils Ce programme doit être abordé avec des documents qui permettent de diversifier les approches thématiques et régionales. La carte topographique, au 1/25 000ème comme au 1/50 000ème, est le document de base.
Article ANNEXE
La position courbée est très fréquente et des contorsions sont parfois nécessaires pour placer et tenir les outils ou les éléments de carrosserie. Une bonne dextérité manuelle est nécessaire pour assurer les opérations de redressage.
LEGIARTI000023677059
Il utilise des coffrages-outils standard ou des coffrages spécifiques en fonction des caractéristiques de l'ouvrage à réaliser. Très souvent, il travaille en coordination avec le conducteur d'engin de levage.
Article 21
Le programme prévoit en particulier le contrôle de l'étanchéité des équipements, des capteurs et des outils de mesure ainsi que l'étalonnage des capteurs et des outils de mesure.
Article 2
de la recherche scientifique sont concernées par les activités de chacun des départements scientifiques mentionnés à l'article 1er ci-dessus de la manière suivante : a) Département Sciences physiques et mathématiques : Section 01 : Mathématiques et outils
LEGIARTI000037824266
Il utilise couramment les outils digitaux pour communiquer. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification : 1.
Article Annexe 1
Dessin d'un modèle, préparation de la fiche de fabrication, des matières d'œuvre et des outils nécessaires à la réalisation du modèle. Fabrication de ce dernier (trois semaines). 2.
Article 15
de l'Union européenne est tenu, à la demande de ce service, de transmettre à celui-ci les spécifications et le code source des logiciels concernés, le code source des bibliothèques utilisées lorsque celui-ci est disponible, ainsi que l'ensemble des outils
Article 5
Les outils seront soumis à des désinfections fréquentes. Dans les magasins où sont déposées les matières visées à l'article 1er, tout emplacement temporairement inutilisé doit être nettoyé avec emploi d'une substance désinfectante.
Article Annexe B
Pour la partie pratique, l'évaluation est pratiquée sur un équipement approprié avec les outils nécessaires. Les vérifications sont faites avant l'arrivée du candidat. Un ou plusieurs auditeurs assistent à une évaluation complète de candidats.
LEGIARTI000046468961
des professions paramédicales et des préparateurs en pharmacie ANDPC Commission scientifique indépendante interprofessionnelle ANDPC Commission scientifique indépendante des physiciens médicaux ANDPC Commission de référencement des services et outils
Article 7
A ce titre, elle élabore et fait appliquer les référentiels budgétaires et comptables ; 3° D'assurer le contrôle de gestion de la fonction financière, l'analyse des coûts et le développement des outils afférents ; 4° De s'assurer de la qualité de la formation
Article Tableau n° 46
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 27
Les outils mus par les propulseurs ou moteurs ci-dessus mentionnés, et le matériel tracté. L'emploi d'explosifs. L'utilisation de pistolets de scellement.
Article 2
communautaires d'intervention et de plantation ainsi que des mesures de contrôle ; -la transmission à la Commission européenne des statistiques exigées dans le cadre de l'organisation commune du marché vitivinicole ; -la fourniture aux organismes associés d'un outil
Article 2
L'agence accomplit sa mission dans le respect des orientations générales fixées par l'Etat, qui peut lui confier le déploiement et la maintenance des appareils de contrôle automatique et des outils de verbalisation.
Article D7345-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 48 > 23
-La plateforme communique au directeur général de l'Autorité des relations sociales des plateformes d'emploi une note méthodologique qui présente de manière détaillée et complète les méthodes et outils utilisés aux différentes phases du processus.
Article L2232-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 38 > 90
matière de classifications, de promotion de la mixité des emplois et d'établissement des certificats de qualification professionnelle, des données chiffrées sur la répartition et la nature des postes entre les femmes et les hommes ainsi qu'un bilan des outils
Article R263-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 32 > 17
relatives aux difficultés susceptibles de faire obstacle à l'insertion sociale et professionnelle, permettant de réaliser le diagnostic des besoins d'accompagnement et ayant trait au logement, aux difficultés financières, à l'accès et à l'utilisation des outils
Article R731-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 16 > 52
Cet inventaire comprend notamment des capacités logistiques ; 4° Un recensement des ressources et des outils intercommunaux existants ou organisé dans le cadre du service commun mis à disposition des communes par le président de l'établissement et dédiés
LEGIARTI000028350698
*Vous mettrez en lumière succinctement les principales compétences développées et acquises dans le cadre du poste occupé selon les 3 catégories ci-après : - les connaissances techniques : savoirs et outils techniques ; - les compétences professionnelles
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